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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1926-2004
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : VAN-E 5145 - 705, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15157
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0383
- Date de réception :
- 1922-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1296, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15318
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0783
- Date de réception :
- 1912-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3943
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954/01/27-1956/12/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 8237, Numéro de dossier : 9156-GA-40, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 03270-P-19-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 12-0602 HFRC, 6-2016-02-131 WFRC, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 5090-003-Francis-Phillip, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969/05/23-1970/01/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 10680, Numéro de dossier : 23-6-1969-P PHILLIP, Partie de dossier : 2=1969/05/23-1969/07/29;3=1969/08/01-1970/01/08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/07/07-1966/03/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 10679, Numéro de dossier : 23-6-1966-PHILLIP, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964/10/21-1965/02/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 10678, Numéro de dossier : 23-6-1965-PHILLIP, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968/11/13-1969/05/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 10679, Numéro de dossier : 23-6-1969-P PHILLIP, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968/10/03-1968/10/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 10679, Numéro de dossier : 23-6-1968-P PHILLIP, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966/01/31-1967/11/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 10679, Numéro de dossier : 23-6-1967-P PHILLIP, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1957-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8664, Numéro de bobine de microfilm : C-14189, Numéro de dossier : 673/6-1-037, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8795, Numéro de bobine de microfilm : C-9717, Numéro de dossier : 673/25-12-037, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-5, Numéro de volume : 2480
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 971, Numéro de bobine de microfilm : T-14552, Numéro de dossier : 40030A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/01/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1031, Numéro de dossier : 29, Partie de dossier : A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7475, Numéro de bobine de microfilm : C-14772, Numéro de dossier : 19164-7, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1949-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8663, Numéro de bobine de microfilm : C-14188, Numéro de dossier : 673/6-1-037, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8664, Numéro de bobine de microfilm : C-14189, Numéro de dossier : 673/6-1-037, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 402, Numéro de bobine de microfilm : T-13108, Numéro de dossier : 104030
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6790, Numéro de bobine de microfilm : C-8525, Numéro de dossier : 452-508
- Date de modification :