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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 942, Numéro de bobine de microfilm : T-14533, Numéro de dossier : 935949
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14222-22795-X-E, Numéro de volume : 817
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 256, Numéro de dossier : 1921-276
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0622
- Date de réception :
- 1917-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5305, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0306
- Date de réception :
- 1917-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1161, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3101
- Date de réception :
- 1916-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Nickel Palm
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7204
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 106, Numéro de dossier : 1897-1028
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940/10-1943/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 684, Numéro de dossier : 6282
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15, Numéro d'acquisition : 1997-98/489 GAD, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 319972
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7196
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1917
- Date de réception :
- 1898-07-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15313
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0841
- Date de réception :
- 1917-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1441
- Date de réception :
- 1920-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1963-1967]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R869, RG71-G, Numéro de volume : 15, Numéro de dossier : ARC-71/15/38, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG125, Numéro de volume : 3172, Numéro de dossier : 16924
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2082
- Date de réception :
- 1921-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3410
- Date de réception :
- 1917-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1185, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 376, Numéro de bobine de microfilm : T-13092, Numéro de dossier : 98320
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1721
- Date de réception :
- 1891-07-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 380, Numéro de dossier : 657-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 833, Numéro de bobine de microfilm : T-14459, Numéro de dossier : 628954
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3161
- Date de réception :
- 1917-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
- Date de modification :