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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1348
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 156, Numéro de dossier : 1909-775
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2954
- Date de réception :
- 1897-10-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 jan. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1100
- Date de réception :
- 1920-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1246, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1254
- Date de réception :
- 1896-03-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-4, Numéro de volume : 2076, Numéro de dossier : 922
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5469, Numéro de dossier : 2145
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1660, octobre, 31
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
-
Aucun objet numérique
Leave of absence - P.M.G. [Postmaster General] 1896/02/10, recds [recommends] grant to, L.G.H. LaRue
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1896-0659
- Date de réception :
- 1896-02-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859/05/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0830
- Date de réception :
- 1894-03-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1849
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3796
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1708
- Date de réception :
- 1920-07-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, février, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1698
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1673, janvier, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1627
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2105
- Date de réception :
- 1918-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1205, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 686, Numéro de dossier : 21817
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0174
- Date de réception :
- 1920-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1239, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1811, août, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F128, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0836
- Date de réception :
- 1920-04-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1716, juin, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1779
- Date de réception :
- 1888-07-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1675, octobre, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1627
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1742, août, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-435
- Date de modification :