Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/04/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3384
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0985
- Date de réception :
- 1919-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1839
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A60, Numéro de volume : 95
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1928 - 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3178
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2645
- Date de réception :
- 1897-09-08
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0187
- Date de réception :
- 1899-01-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3186
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1084
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1084
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0465
- Date de réception :
- 1889-02-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1940-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R233-13-3-F, RG31-B-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1166
- Date de réception :
- 1917-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1938/11-1939/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-2-a, Numéro de volume : 1547, Numéro de dossier : 21763
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0640
- Date de réception :
- 1900-03-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 May 1856
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-794-7-E, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 11-009
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- s.d., 1856-1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-10-2-F
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2136
- Date de réception :
- 1894-07-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 03270-A-15-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0764
- Date de réception :
- 1923-04-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R17733-0-1-E, MG55/24-No211
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2894
- Date de réception :
- 1892-11-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 352, Numéro de dossier : 126-08
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2078
- Date de réception :
- 1901-11-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 768, Numéro de bobine de microfilm : T-12517, Numéro de dossier : 508084
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-811-3-E, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 11-025-A
![[Abraham Simon]](/images/folder-80.png){kind=small}
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
- Date de modification :