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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 626 - 650 sur 366 915 résultats filtrés
 :
  1. 626
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394998
    Numéro de décret :
    1920-3056
    Date de réception :
    1920-12-10
    Date d'examen :
    1920-12-14
    Date d'approbation :
    1920-12-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
  2. 627
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    632586
    Date :
    1974/08/09-1974/08/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, Numéro de volume : 1092
    CBC Television Network Panel Histories - Summer Panel
  3. 628
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385572
    Numéro de décret :
    1919-0985
    Date de réception :
    1919-05-09
    Date d'examen :
    1919-05-10
    Date d'approbation :
    1919-05-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
  4. 629
    Aucun objet numérique
  5. 630
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    874
    Date :
    1881
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Day Star
  6. 631
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321420
    Numéro de décret :
    1917-1753
    Date de réception :
    1917-06-23
    Date d'examen :
    1917-06-23
    Date d'approbation :
    1917-06-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
  7. 632
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2297027
    Date :
    1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2719, Numéro de dossier : 772/37-3-2-78
    Individual case files - Enfranchisements - Geraldine Black - Blackfoot Band - Blackfoot-Stony-Sarcee District
  8. 633
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    240
    Date :
    1902
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Aiyansh
  9. 635
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325600
    Numéro de décret :
    1918-2411
    Date de réception :
    1918-09-27
    Date d'examen :
    1918-09-27
    Date d'approbation :
    1918-09-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1207, Code d'accès 90
  10. 636
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5364397
    Date :
    [1951-1967]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-c, Numéro de volume : 19287, Numéro de dossier : 2140-480/24, Partie de dossier : 4
    Establishments - No. 24 Works Coy, RCE
  11. 637
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322252
    Numéro de décret :
    1917-2565
    Date de réception :
    1917-09-13
    Date d'examen :
    1917-09-13
    Date d'approbation :
    1917-09-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
  12. 638
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1475884
    Date :
    1886
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-1, Numéro de volume : 427, Numéro de bobine de microfilm : T-13124, Numéro de dossier : 112527
    JOHN MITCHELL, TORONTO, POWER OF ATTORNEY TO HENRY PELLATT. PELLATT HENRY MITCHELL JOHN
  13. 639
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403401
    Numéro de décret :
    1924-0181
    Date de réception :
    1924-01-30
    Date d'examen :
    1924-01-30
    Date d'approbation :
    1924-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
  14. 640
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1292480
    Date :
    1917-1924
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 603, Numéro de dossier : 19045
    Railways, General - Regulations on tank cars. Railways, General
  15. 642
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319287
    Numéro de décret :
    1916-2897
    Date de réception :
    1916-11-22
    Date d'examen :
    1916-11-23
    Date d'approbation :
    1916-11-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
  16. 643
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1188006
    Date :
    1940-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 2727, Numéro de dossier : 22173
    Banque de L'Union Parisienne
  17. 644
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    555
    Date :
    1909
    Province :
    Manitoba
    Ville / Emplacement :
    Pine Creek
  18. 645
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404067
    Numéro de décret :
    1924-0846
    Date de réception :
    1924-05-17
    Date d'examen :
    1924-05-24
    Date d'approbation :
    1924-05-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
  19. 646
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4297116
    Date :
    1919/01/14-1919/01/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-7, Numéro de volume : 4496, Numéro de dossier : File 3, Partie de dossier : 3
    Demobilization - Instructions re
  20. 648
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399917
    Numéro de décret :
    1921-4703
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  21. 649
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1660569
    Date :
    1930/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 346, Numéro de bobine de microfilm : T-2757, Numéro de dossier : 77
    Metal Factory Workers - Brantford, Ontario. Brantford (Ont.) Metal Factory Workers Robbins & Myers
  22. 650
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399411
    Numéro de décret :
    1921-4200
    Date de réception :
    1921-11-05
    Date d'examen :
    1921-11-08
    Date d'approbation :
    1921-11-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
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Date de modification :