Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 576 - 600 sur 366 915 résultats filtrés
 :
  1. 576
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385572
    Numéro de décret :
    1919-0985
    Date de réception :
    1919-05-09
    Date d'examen :
    1919-05-10
    Date d'approbation :
    1919-05-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
  2. 577
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4556956
    Date :
    1840-01-24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 38
    SB Harrison - Col. Baldwin's resignation (Govt. House, York)
  3. 578
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321420
    Numéro de décret :
    1917-1753
    Date de réception :
    1917-06-23
    Date d'examen :
    1917-06-23
    Date d'approbation :
    1917-06-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
  4. 579
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2031963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-10, Numéro de volume : 34, Numéro de dossier : 2434-G-14
    BUNNEY, George
  5. 581
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322252
    Numéro de décret :
    1917-2565
    Date de réception :
    1917-09-13
    Date d'examen :
    1917-09-13
    Date d'approbation :
    1917-09-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
  6. 582
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1741409
    Date :
    19-JAN-96
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1355, Numéro de dossier : 137755
    CORRESPONDENT: MCLELLAN, A. ANNE; MINISTER OF NATURAL RESOURCES CANADA PROJECTS - GENERAL GENERAL. DATE WRITTEN: 19-JAN-96 DATE SIGNED: 11-NOV-11
  7. 583
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    241
    Date :
    1902
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Aiyansh
  8. 584
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    798
    Date :
    1898
    Province :
    Manitoba
    Ville / Emplacement :
    Shoal Lake
  9. 585
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403401
    Numéro de décret :
    1924-0181
    Date de réception :
    1924-01-30
    Date d'examen :
    1924-01-30
    Date d'approbation :
    1924-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
  10. 586
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4585880
    Date :
    1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-C-8, Numéro de volume : 4225, Numéro de dossier : 12/4225/6
    CF-KYN - Helio Courier H395 - Summary Accident Report. Accident occurred near McMurray, Alberta
  11. 587
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319287
    Numéro de décret :
    1916-2897
    Date de réception :
    1916-11-22
    Date d'examen :
    1916-11-23
    Date d'approbation :
    1916-11-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
  12. 588
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5718004
    Date :
    1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, Numéro de volume : 5132, Numéro de dossier : 8130-05-2, Partie de dossier : 21
    INTERNATIONAL PROGRAMMES - WORLD BANK GROUP - IBRD/IFC/IDA - BOARD OF DIRECTORS' MEETINGS - REPORTS OF BOARD OF DIRECTORS
  13. 589
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404067
    Numéro de décret :
    1924-0846
    Date de réception :
    1924-05-17
    Date d'examen :
    1924-05-24
    Date d'approbation :
    1924-05-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
  14. 590
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    947268
    Date :
    1943-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1, Numéro de bobine de microfilm : C-5018, Numéro de dossier : 4354-32-2
    Chemical Warfare - Canadian Chemical Warfare Inter-Service Board - Notices of meetings and reports
  15. 592
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399917
    Numéro de décret :
    1921-4703
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  16. 593
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6145772
    Date :
    1972-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 723.1C31/2, Partie de dossier : 1
    Continental European Cattle Importation Program - Don Cameron
  17. 594
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    2401
    Date :
    1881
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Nut Lake
  18. 595
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399411
    Numéro de décret :
    1921-4200
    Date de réception :
    1921-11-05
    Date d'examen :
    1921-11-08
    Date d'approbation :
    1921-11-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  19. 596
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1755076
    Date :
    23-JAN-96
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1513, Numéro de dossier : 45944DM
    CORRESPONDENT: DORAIS, MICHEL BUDGETS OPERATING BUDGETS. DATE WRITTEN: 23-JAN-96 DATE SIGNED: 11-NOV-11
  20. 598
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323184
    Numéro de décret :
    1917-3514
    Date de réception :
    1917-12-29
    Date d'examen :
    1918-01-02
    Date d'approbation :
    1918-01-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
  21. 599
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4762145
    Date :
    1891/10/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1670, Numéro de dossier : Bed to Bep 1890-1895
    Telegram, T. Bennett, Winnipeg, to Deputy Minister of Agriculture, Ottawa, re railway pass for a Miss Robinson
  22. 600
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395338
    Numéro de décret :
    1921-0133
    Date de réception :
    1921-01-19
    Date d'examen :
    1921-01-20
    Date d'approbation :
    1921-01-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :