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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 476 - 500 sur 366 915 résultats filtrés
 :
  1. 476
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319799
    Numéro de décret :
    1917-0131
    Date de réception :
    1917-01-16
    Date d'examen :
    1917-01-16
    Date d'approbation :
    1917-01-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
  2. 477
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    633770
    Date :
    1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41-A-IV-1, Numéro de volume : 983, Numéro de dossier : 56, Partie de dossier : 1
    CBC Commercial Optimization Study
  3. 478
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404067
    Numéro de décret :
    1924-0846
    Date de réception :
    1924-05-17
    Date d'examen :
    1924-05-24
    Date d'approbation :
    1924-05-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
  4. 479
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5455108
    Date :
    1939/09/03-1940/03/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de volume : 38448, Partie de dossier : 1
    No. 1 Ordnance Store Company, RCOC. Unit name as identified in documents: NO. 1 ORDNANCE STORE COY
  5. 481
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399917
    Numéro de décret :
    1921-4703
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  6. 482
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2278531
    Date :
    1950-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2704, Numéro de dossier : 673/39-6-9-**
    Indian veterans - Veterans Land Act - W. Whitehawk - Cote Band - Yorkton District. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to 
  7. 484
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    599
    Date :
    1897
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Kootenay
  8. 485
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399411
    Numéro de décret :
    1921-4200
    Date de réception :
    1921-11-05
    Date d'examen :
    1921-11-08
    Date d'approbation :
    1921-11-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  9. 486
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1530469
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 513, Numéro de dossier : 5868-1981-002-000, Partie de dossier : 3
    SUBSTANTIATION BINDER
  10. 487
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323184
    Numéro de décret :
    1917-3514
    Date de réception :
    1917-12-29
    Date d'examen :
    1918-01-02
    Date d'approbation :
    1918-01-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
  11. 488
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5182786
    Date :
    1969-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-6-2, Numéro de volume : 19927, Numéro de dossier : 8200-FHE-400-3A, Partie de dossier : 1
    [DGMEM - Hydrofoil project] - Foil cracks
  12. 489
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395338
    Numéro de décret :
    1921-0133
    Date de réception :
    1921-01-19
    Date d'examen :
    1921-01-20
    Date d'approbation :
    1921-01-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
  13. 490
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2102330
    Date :
    1931-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3, Numéro de volume : 7396, Numéro de dossier : 16031-56
    Saugeen Agency - Band Loan - P. Kewageskig
  14. 491
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    2334
    Date :
    1915
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Makaoo
  15. 492
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325582
    Numéro de décret :
    1918-2393
    Date de réception :
    1918-09-25
  16. 493
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6401076
    Date :
    1958/09/01 - 1959/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 9
    Kitsegucala Senior School register - School #822 - CE McIlwraith - (Teacher)
  17. 494
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    287
    Date :
    1915
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Chaumox
  18. 495
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401937
    Numéro de décret :
    1923-1980
    Date de réception :
    1923-09-28
    Date d'examen :
    1923-10-02
    Date d'approbation :
    1923-10-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
  19. 496
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5748683
    Date :
    [1915-1916]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 152-4
    Repatriated Prisoners - Laming, FA - Pte - 43rd Battalion - Regimental number 153044
  20. 497
    Aucun objet numérique
  21. 498
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406755
    Numéro de décret :
    1922-1297
    Date de réception :
    1922-06-19
    Date d'examen :
    1922-06-27
    Date d'approbation :
    1922-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
  22. 499
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4339500
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6095
    LEFLAMME, Joseph
  23. 500
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321487
    Numéro de décret :
    1917-1820
    Date de réception :
    1917-06-29
    Date d'examen :
    1917-06-29
    Date d'approbation :
    1917-06-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
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Date de modification :