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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0874
- Date de réception :
- 1914-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 November 2010
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-60420-X-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11597, Numéro de dossier : 368996
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1936-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3071
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [25 novembre 1854]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-140-X-E, Numéro de volume : 42
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11591, Numéro de dossier : 802638
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1669, octobre, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-10224
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1691, avril, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3754
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1691, avril, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3754
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1669, octobre, 04
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de volume : 21309, Numéro de bobine de microfilm : C-9198
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 2, 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 136, Numéro de bobine de microfilm : C-771
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 December 1850
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 19
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 June 1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 20
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 June 1849
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 19
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 January 1853
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 19
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 March 1850
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 19
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 June 1854
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 Dec. 1778
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21722, Numéro de volume : B 62, Numéro de bobine de microfilm : H-1437, A-663
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1779, March, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21777, Numéro de volume : B 117, Numéro de bobine de microfilm : H-1450, A-686
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1783, July, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21735-1, Numéro de volume : B.75-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1440, A-669
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1779, June, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21726, Numéro de volume : B 66, Numéro de bobine de microfilm : H-1438, A-664
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