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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1985]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-378-8-E, Numéro de volume : 129
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0906
- Date de réception :
- 1914-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1965
- Date de réception :
- 1913-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1069, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1901-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3041
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0038
- Date de réception :
- 1904-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 867, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 08, 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 295, Numéro de bobine de microfilm : C-4574
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 04, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 95, Numéro de bobine de microfilm : C-3453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 05, 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 295, Numéro de bobine de microfilm : C-4573
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 29, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 95, Numéro de bobine de microfilm : C-3453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 09, 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 295, Numéro de bobine de microfilm : C-4574
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 06, 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 96, Numéro de bobine de microfilm : C-3453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 18, 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 295, Numéro de bobine de microfilm : C-4574
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 24, 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 122, Numéro de bobine de microfilm : C-3468
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 13, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 95, Numéro de bobine de microfilm : C-3453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 12, 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 96, Numéro de bobine de microfilm : C-3453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1723, janvier, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG2-B3, Numéro de volume : 290, Numéro de bobine de microfilm : C-11618
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 04, 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 295, Numéro de bobine de microfilm : C-4573
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 24, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 95, Numéro de bobine de microfilm : C-3453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 01, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 95, Numéro de bobine de microfilm : C-3453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 15, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 95, Numéro de bobine de microfilm : C-3453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1782.09.16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21799, Numéro de volume : B 139, Numéro de bobine de microfilm : H-1454, A-737
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931 - 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1299
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 29, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 95, Numéro de bobine de microfilm : C-3453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 16, 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : C-3457
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 27, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 95, Numéro de bobine de microfilm : C-3453
- Date de modification :