Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1656, août, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11D, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-11359, F-168
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0160
- Date de réception :
- 1913-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1746, juillet, 22
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2410, F-122
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1938
- Date de réception :
- 1891-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 581, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1701]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11359, F-168
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2935
- Date de réception :
- 1897-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 745, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1749]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : F-109
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0305
- Date de réception :
- 1874-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1742, octobre, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2927
- Date de réception :
- 1912-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1720]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2410, F-122
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1590
- Date de réception :
- 1922-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1748, novembre, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-91
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2705
- Date de réception :
- 1916-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, octobre, 04
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2404, F-110
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1747]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-112
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1746, octobre, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-112
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1759, février, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 104, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-104
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1464
- Date de réception :
- 1886-07-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 488, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1743
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : F-109
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1432
- Date de réception :
- 1909-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 977, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1724, novembre, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-47
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1301
- Date de réception :
- 1890-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 559, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, octobre, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-112
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1743
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2394, F-79
- Date de modification :