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Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Gouvernement
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1942 et 1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01185
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1942 et 1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01185
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0937
- Date de réception :
- 1892-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1942 et 1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01185
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0624 K
- Date de réception :
- 1897-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 751, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0315 E
- Date de réception :
- 1880-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 389, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1991
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1988
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1957
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1196-941-2-E, Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1196-764-6-E, Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 85
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0151
- Date de réception :
- 1892-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 596, Bobine C-3423 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- août 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1196-941-2-F, Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1992
- Date de réception :
- 1887-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 509, Bobine C-3389 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0616
- Date de réception :
- 1890-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 558, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0458
- Date de réception :
- 1891-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 74
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 31 octobre 1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0369
- Date de réception :
- 1895-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1962-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2708
- Date de réception :
- 1891-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 587, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1962-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
- Date de modification :