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Pièce (reliée)
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1917
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 21 Aug 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1876
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1960
- Date de réception :
- 1906-09-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0761
- Date de réception :
- 1903-05-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0289
- Date de réception :
- 1911-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1876
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1844-1845
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F77, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 June 1845
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2623-3-E, MG8-F99, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : H-2932
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 20118
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- June 4, 1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R174-136-9-E, Numéro de volume : 476
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0919
- Date de réception :
- 1898-04-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1110
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1806
- Date de réception :
- 1895-06-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 816503
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2686
- Date de réception :
- 1918-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 00772
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2149
- Date de réception :
- 1908-09-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1951
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 2007
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2559-316-7-E, Numéro de volume : 2145
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2527
- Date de réception :
- 1918-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 00772
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0227
- Date de réception :
- 1911-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- May 26, 1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R174-134-5-E, Numéro de volume : 476
- Date de modification :