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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1789, avril, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-235
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22033
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0656
- Date de réception :
- 1918-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1192, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22052
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1926
- Date de réception :
- 1918-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1203, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0480
- Date de réception :
- 1891-03-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1981
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1984
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1971
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22043
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22043
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1724
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG2-B3, Numéro de volume : 299, Numéro de bobine de microfilm : C-11618
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1452
- Date de réception :
- 1891-06-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1662], [août]. [26]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-244
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2781
- Date de réception :
- 1900-12-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1724
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A1serie1, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13575
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1688
- Date de réception :
- 1891-07-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1666, juillet, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A1serie1, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13574
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1737, octobre, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de volume : 106, Numéro de bobine de microfilm : M-1624, M-1620, M-1623
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0989
- Date de réception :
- 1891-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1737, septembre, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de volume : 106, Numéro de bobine de microfilm : M-1624, M-1620, M-1623
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0481
- Date de réception :
- 1891-03-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1700]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IV, Numéro de volume : 1964, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1508
- Date de réception :
- 1892-05-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1738, février, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 14/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
- Date de modification :