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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1081
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1915-1916]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 151-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0115
- Date de réception :
- 1894-01-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2941
- Date de réception :
- 1889-12-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22013
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0726
- Date de réception :
- 1885-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2258
- Date de réception :
- 1904-12-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1026
- Date de réception :
- 1887-05-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3615
- Date de réception :
- 1894-12-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0080
- Date de réception :
- 1911-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3550
- Date de réception :
- 1895-12-07
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0809
- Date de réception :
- 1899-04-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0986
- Date de réception :
- 1882-05-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 fev. 1782
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21821, Numéro de volume : B 161, Numéro de bobine de microfilm : H-1653, A-748
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2150
- Date de réception :
- 1923-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1475
- Date de réception :
- 1916-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1145, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0762
- Date de réception :
- 1883-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5126, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1523
- Date de réception :
- 1893-05-29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0509
- Date de réception :
- 1895-02-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0988
- Date de réception :
- 1900-04-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0705
- Date de réception :
- 1895-03-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 05, 1956
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 218, Numéro de bobine de microfilm : C-3591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1763, mars, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-727, F-727
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1782.02.14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21803, Numéro de volume : B 143, Numéro de bobine de microfilm : H-1455, A-739
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 11, 1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 217, Numéro de bobine de microfilm : C-3590
- Date de modification :