Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1844-1845
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F77, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 June 1845
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2623-3-E, MG8-F99, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : H-2932
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1960
- Date de réception :
- 1906-09-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0761
- Date de réception :
- 1903-05-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0289
- Date de réception :
- 1911-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1110
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 December 1964
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11992-73-6-E, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1996
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-16974-2-F, Numéro de volume : 996
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0919
- Date de réception :
- 1898-04-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22052
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1806
- Date de réception :
- 1895-06-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933 - 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2686
- Date de réception :
- 1918-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930 - 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2149
- Date de réception :
- 1908-09-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2527
- Date de réception :
- 1918-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 February 2014
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-61239-6-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0227
- Date de réception :
- 1911-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 February 2012
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-60793-5-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 February 2011
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-60510-0-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2089
- Date de réception :
- 1900-08-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1968
- Date de réception :
- 1923-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1689, janvier, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1245
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2688
- Date de réception :
- 1918-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
- Date de modification :