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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 460 résultats filtrés
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    [Société entre Etienne Bouchard et Etienne Morel avec une résolution ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076844
    Date :
    1660, mai, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 8
    [Société entre Etienne Bouchard et Etienne Morel avec une résolution ...] Société entre Etienne Bouchard et Etienne Morel avec une résolution de ladite 
  2. 2
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    P. W. [Public Works] - Purchase land at La Malbaie [St Etienne de Malbaie], P. Q. [Province of Quebec] - Construction of wharf from E. J. Duggan - Min. P. W. [Minister of the Public Works] 1922-07-22

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407049
    Numéro de décret :
    1922-1590
    Date de réception :
    1922-07-26
    Date d'examen :
    1922-08-01
    Date d'approbation :
    1922-08-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
  3. 3
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    [Department Of Pensions & National Health - Quebec - Laurin Etienne] Bennett, Richard Bedford Department Of Pensions & National Health - Quebec - Laurin Etienne 1933

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    230963
    Date :
    1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1263
    ... Etienne 1933. Pension Claim Department Of Pensions & National Health - Quebec - Laurin Etienne. Original record located at Harriet Irving Library, University 
  4. 4
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    Dominion Lands - Enquiry - Settlement duties of Etienne Tremblay by O. Neff - Min. Int. [Minister of the Interior] 1916/10/30

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319111
    Numéro de décret :
    1916-2705
    Date de réception :
    1916-10-31
    Date d'examen :
    1916-11-01
    Date d'approbation :
    1916-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
  5. 5
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    Commission de lieutenant à Dominique Ducharme et d'enseigne pour son fils Etienne Nivard St. Dizier - St. Dizier, Etienne à Vassal de Monviel - Québec, 16 jan. 1813 - Pointe Claire

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3970077
    Date :
    16 jan. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 8
    ... à Dominique Ducharme et d'enseigne pour son fils Etienne Nivard St. Dizier - St. Dizier, Etienne à Vassal de Monviel - Québec, 16 jan. 1813 - Pointe Claire
  6. 6
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    Senate - Resolution County Council of Rouville asking for appt. [appointment] of Etienne Poulin to the

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    159482
    Numéro de décret :
    1895-1836
    Date de réception :
    1895-06-19
  7. 7
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    [Vente de la goélette la LOUISE par Charles de Saint-Etienne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043315
    Date :
    1740, mai, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-438
    ... Etienne de La Tour à Etienne Dargaignarats représentant Haranader Jean Perils. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol 
  8. 8
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    [Déclaration de Nicole Rolland, Etienne Roy, Louis Sédillot et la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081524
    Date :
    1667, juillet, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1624
    ... Etienne Roy, Louis Sédillot et la veuve Etienne Blanchon, à la requête de Guillemette Hébert, veuve de Guillaume Couillard. Gilles Rageot, notaire
  9. 9
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    [Charles de Saint-Étienne de La Tour et les directeurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041878
    Date :
    1635, mars, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182, F-478
    ... Étienne de La Tour et les directeurs de la Compagnie de la Nouvelle-France ... Étienne Degoische, soi-disant propriétaire dudit vaisseau<<intervenant à 
  10. 10
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    Gratuity to widow of Etienne Parent, Lt Kp [Light Keeper] at Bic-Rimouski - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1891/05/20

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    46630
    Numéro de décret :
    1891-1096
    Date de réception :
    1891-05-21
  11. 11
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    [Ordonnance entre Etienne Caussade, négociant à Bordeaux, tuteur des mineurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061535
    Date :
    1742, août, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... Etienne Caussade, négociant à Bordeaux, tuteur des mineurs de Armand-Blaise Descamps, et le sieur François-Etienne Cugnet, directeur et receveur du Domaine 
  12. 12
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    Contracts Deep Water Wharf Levis and dredging St Charles River transferred from Horace Dussault to the Compagnie Etienne Dussault - Min. P.W. [Minister of Public Works] 1911/01/26

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300204
    Numéro de décret :
    1911-0204
    Date de réception :
    1911-02-01
    Date d'examen :
    1911-02-14
    Date d'approbation :
    1911-02-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Compte dû par R.P. McGinnis à Étienne Ménard, fils, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395944
    Date :
    1887, mars, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F84, Numéro de volume : 1
    [Compte dû par RP McGinnis à Étienne Ménard, fils, à ...] Compte dû par RP McGinnis à Étienne Ménard, fils, à la demande d'Étienne Ménard, père
  14. 14
    Aucun objet numérique

    S. S. [Secretary of State of Canada] - Election Kamouraska - Appt. [Appointment] Paul Etienne Bassaint - in place of A. G. Ouellet - S. S. [Secretary of State of Canada] 1922-05-08

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406471
    Numéro de décret :
    1922-1013
    Date de réception :
    1922-05-08
    Date d'examen :
    1922-05-08
    Date d'approbation :
    1922-05-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Marché entre Nicolas Colson et Etienne Bouchard. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076876
    Date :
    1660, novembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 8
    [Marché entre Nicolas Colson et Etienne Bouchard. ...] (Intitulé du registre du tabellionage, obligé de Nicolas Colson à Etienne Bouchard, chirurgien)
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance préparatoire entre Etienne Veron de Grandmesnil, receveur des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061397
    Date :
    1740, avril, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    ... Etienne Veron de Grandmesnil, receveur des droits de Mgr l'amiral, Jean ... Etienne Cugnet, fermier du Domaine du roi en ce pays
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Rebellion Northwest Territory - S.S. [Secretary of State], 1885/09/09, no. 10136 trs [transmits] petition Three Rivers, Shawinigan, St. Etienne des Gres, St. Severe, St. Barnabie for commutation of se ... [Voir le titre complet] ntence of Louis Riel

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    29787
    Numéro de décret :
    1885-1694
    Date de réception :
    1885-09-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fait itératives inhibitions et défenses tant à Etienne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061304
    Date :
    1740, mars, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    ... Etienne Pagé et Jean Chaillier qu'à tous les habitants du Cap-Santé de ... Etienne Pagé et Jean Chaillier condamnés chacun en l'amende de dix livres 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Superannuation of Etienne Grenier lockman Beauharnois Canal - Min R and C. [Minister of Railways and Canals] 1895/11/25 recds. [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    161181
    Numéro de décret :
    1895-3426
    Date de réception :
    1895-11-26
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne Noël Lebrun, Jean-Pierre Corriveau, Jacques-Etienne Corriveau, Guillaume ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059191
    Date :
    1717, février, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... Etienne Corriveau, Guillaume Corriveau, René Patry, Louis Poulin, Jean Fradet, Jacques Marceau, Noël LeRoy, François Bazin, Jean Levêque, François Hellié 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dussault Contract for pier in Quebec Harbour release to La Compagnie Etienne Dussault $15,000 security deposit and $15000 drawback - Min. P. Wks [Minister of Public Works] 1911/02/11

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300303
    Numéro de décret :
    1911-0303
    Date de réception :
    1911-02-15
    Date d'examen :
    1911-02-16
    Date d'approbation :
    1911-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte que François Etienne Cugnet, ci-devant fermier des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061853
    Date :
    1747, mai, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... Etienne Cugnet, ci-devant fermier des postes de Tadoussac, continuera l ... Etienne Caussade, négociant à Bordeaux, Denis Goguet, Robert Dugard, Payet 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Appt [Appointment] Hugh P. Blair of St. Etienne De Saguenay as prev off [preventer officer] Tadousac, Quebec Min Cus [Minister of Customs] 1885/10/05 recs [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    30148
    Numéro de décret :
    1885-1900
    Date de réception :
    1885-10-07
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Ratification par Hélène Martin, veuve de Claude Etienne, épouse actuelle ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081082
    Date :
    1647, septembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1616
    ... Etienne, épouse actuelle de Médard Chouart Des Groseilliers, d'une vente faite par son premier mari, Claude Etienne, à Mathurin Gagnon. (No 8). Claude 
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    Aucun objet numérique

    [Copie d'une concession pour bâtir par Louis d'Ailleboust à Étienne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3082408
    Date :
    1655, mai, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1626
    ... Étienne Vien datée du 8 juin 1650. Copie collationnée le 17 juin 1652. Daté du 19 mai 1655, partage de cette ... Etienne. (No 26). Séverin Ameau, notaire
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