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Pièce (reliée)
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Non
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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22033
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22052
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0656
- Date de réception :
- 1918-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1192, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22043
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1926
- Date de réception :
- 1918-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1203, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0480
- Date de réception :
- 1891-03-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1981
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1984
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1971
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22043
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 618, Numéro de bobine de microfilm : C-12804
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1859
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 615, Numéro de bobine de microfilm : C-12803
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1452
- Date de réception :
- 1891-06-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2781
- Date de réception :
- 1900-12-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1688
- Date de réception :
- 1891-07-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22035
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0989
- Date de réception :
- 1891-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11869/X1, Numéro de dossier : 190548
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0481
- Date de réception :
- 1891-03-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11591, Numéro de dossier : 344667
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1508
- Date de réception :
- 1892-05-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11591, Numéro de dossier : 369093
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2743
- Date de réception :
- 1891-11-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11591, Numéro de dossier : 370320
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3305
- Date de réception :
- 1897-12-06
- Date de modification :