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Trouvé dans : Archives
Date : 2010-2019
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (6)

Date :

2010-2019 (6)

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    Kerry Dancer II, Port of Registry: Vancouver, BC, 176/19776

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6364092
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11585, Numéro de dossier : 370676
    Kerry Dancer II, Port of Registry: Vancouver, BC, 176/19776. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel)
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Spunkik, Port of Registry: Charlottetown, PE, 27/191956

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6403408
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11859/X1, Numéro de dossier : 310700
    Spunkik, Port of Registry: Charlottetown, PE, 27/191956. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Gisele Richard, Port of Registry: Chatham, NB, 41/11955

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6424729
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11929, Numéro de dossier : 188025
    Gisele Richard, Port of Registry: Chatham, NB, 41/11955. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Accord définitif des Tla'amins

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5085616
    Date :
    2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3845-3-F, Numéro de volume : 14199
    Accord définitif des Tla'amins. Copie originale signée et reliée de l'Accord définitif des Tla'amins, avec annexes
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Serment d'office du juge en chef Richard Wagner [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6222055
    Date :
    2017
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-93-X-F, Numéro de volume : 15444
    Serment d'office du juge en chef Richard Wagner [document textuel]
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Tla'amin Final Agreement

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5085614
    Date :
    2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3844-1-E, Numéro de volume : 14198
    Tla'amin Final Agreement. Original bound and signed Tla'amin Final Agreement, with appendices. The agreement was signed in British Columbia on March 15, 
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