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Date : 2018
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Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 68 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942361
    Date :
    1917, 1957-1959, 1969-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2872-7-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour Terrenueve-et-Labrador [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942476
    Date :
    1888, 1891-1900, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2874-0-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour les Territoires du Nord-Ouest [document cartographique, document textuel]
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193627
    Date :
    1792-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-F, RG68
    Proclamations originales [document textuel]. Cette sous-série se compose de proclamations originales du Québec, du Haut et du Bas-Canada, de la Province du 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Île-du-Prince-Édouard [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5109438
    Date :
    [1999-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6820-4-F, RG24
    28e Ambulance de campagne (Ottawa) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4939302
    Date :
    [1990-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6665-7-F, RG24
    31e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada 
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5397709
    Date :
    [1971-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6978-6-F, RG24
    35e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada 
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5170740
    Date :
    1981-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16220-0-6-F
    Fonds de Ridley Terminals Inc. [supports multiples (informatique)]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  16. 16
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6032119
    Date :
    1920-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-4470-6-E, Numéro de volume : 2740, Numéro de dossier : 3440, Partie de dossier : 1
    The King v. Guilmette, Joseph Avila
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    6354579
    Date :
    2009-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, R1002, 2024-00108-4
    Proclamations - 2009-2021 [document textuel]. Cette acquisition contient les proclamations créées, signées et enregistrées au Bureau du Registraire général 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5397711
    Date :
    1971-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2020-00109-8
    Documents opérationnels et administratifs du 35e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942477
    Date :
    1900-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2875-2-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nunavut [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942359
    Date :
    1828, 1838, 1840-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2871-5-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nouveau-Brunswick [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  22. 22
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942589
    Date :
    1887-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2880-6-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Yukon [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942355
    Date :
    1849-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2870-3-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Manitoba [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    Secteur des revendications [supports multiples]. Territoires du Nord-Ouest Québec. Documents textuels: Droits d'auteur détenus par la Couronne
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192654
    Date :
    1792-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-E, RG68
    Original proclamations [textual record]. Sub-series consists of original proclamations from Quebec, Upper and Lower Canada, Province of Canada and Canada
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