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Trouvé dans : Archives
Date : 2009
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 4 sur 4 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Médiations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3988298
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-2-1-F
    ... aide dont les parties avaient besoin pour en arriver à une entente. Un accord de médiation/facilitation a été créé pour documenter et énoncer clairement les 
  2. 2
    AIDE-MEMOIRE pour les Niveaux 2 et 3, Plan de Continuité des Activités (PCA)
    8 objet(s) numérique(s)

    VCDS DGDS DDS BCP - Business Continuity Planning - Templates

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6267523
    Date :
    2007/10/31-2010/07/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-7064-8, Numéro de dossier : 3122-10
    VCDS DGDS DDS BCP - Business Continuity Planning - Templates. Digital records received in the following file format(s): DOC, XLS and MSG
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de l'Atlantique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135624
    Date :
    1942-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-33-4-F, RG10-C-IV-1
    ... aide sociale et à la liaison avec les services médicaux, les associations de bien-être social et le comité fédéral-provincial des besoins de main-d'oeuvre 
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    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105934
    Date :
    1940-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00032-6
    ... aide financière; les études environnementales; et la gestion des biens. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
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