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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2002/12/27 - 2004/04/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 181, Numéro de dossier : 5010-4-1, Partie de dossier : 18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/02/03-2003/02/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : AAC-1140-28-6-3, Partie de dossier : V001
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2000/06/01-2003/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R13875, Numéro de volume : 127, Numéro de dossier : PP 2317-E1-10/INFOTERRA¿
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/02/11 - 2004/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 4500-448, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/01/01 - 2004/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 211-491561
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000-2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : QUE-E 5000-26-7, Partie de dossier : VOL3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/10/10 - 2004/03/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 4541-1-44
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2003/01/01-2003/01/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15811, Numéro de dossier : G-560-155, Partie de dossier : W03-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-2003
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : VAN-E 4270-6-658, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2003/01/01-2003/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15470, Numéro de dossier : G-236-3-12, Partie de dossier : V03-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
- Date :
- 1861-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978/01/01-2008/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15704, Numéro de dossier : GS-1250-1, Partie de dossier : 78-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1992-2003]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-807-4-F, RG24-G-8-3-33
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/09/01-2004/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 67, Numéro de dossier : THU-E-4700-15-208, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1998/03/05-2005/06/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15539, Numéro de dossier : F-122-91, Partie de dossier : V04-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997-2005
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : KG1 451938/91216, Partie de dossier : 1 [6]
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1988-2004
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R12510-9-1-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1998/06/01 - 2003/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 62, Numéro de dossier : THU-E-4727-226, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [1940-2013]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-258-8-F, RG24-G-15-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2003/01/01-2005/10/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15576, Numéro de dossier : G-340-12, Partie de dossier : W03-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1984-2005
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R12510-8-X-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/05/24 - 2006/05/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 4549-19-233, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1967-2012]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-834-7-F, RG24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2003/09/01-2003/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R13875, Numéro de volume : 113, Numéro de dossier : COMOF 2005-I32, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/08/18-2006/11/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 16200, Numéro de dossier : A10172-87-918030, Partie de dossier : 10
- Date de modification :