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Date : 1990-1999
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  1. 926
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3942933
    Date :
    1989/07/01-1994/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-C, Numéro de volume : 27394, Numéro de dossier : 11-9-BERN-R, Partie de dossier : 1
    PROPERTY MANAGEMENT - POST CAPITAL PROJECTS -RESIDENCE - BERNE = GESTION DES BIENS - IMMOBILISATION DES MISSIONS - RESIDENCE - BERNE
  2. 927
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    333693
    Consultation :
    Restreint par la loi
    Reproduction :
    avec la permission écrite du propriétaire des droits d'auteur : aucune restriction de la part du donateur : sujet au ATIP
    Numéro d'article (ISN) :
    333693
    Entrevue de Paul Dancausse, vétéran Québécois de la Deuxième Guerre mondiale, par Béatrice Richard. Monsieur Dancausse, des Royal Rifles à Hong Kong et 
  3. 928
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2415976
    Date :
    1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1312-748-1-E, MG31-E120, Numéro de volume : 11
    Stelco Inc., et al. v. The Attorney General of Canada, et al. (Ont.) (20656) March 26, 1990
  4. 929
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    333070
    Titre de la série :
    Task Force on Professional Training in the Cultural Sector in Canada (TFPT) = Groupe d'étude sur la formation professionnelle dans le secteur culturel au Canada (GEFP)
    Consultation :
    Restreint par la loi
    Reproduction :
    droit d'auteur Crown : sujet au ATIP : avec crédit aux Archives nationales du Canada
    Numéro d'article (ISN) :
    333070
    <9h>
  5. 930
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3731314
    Date :
    [1989 - 1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG76-B-1-d, Numéro de volume : 1952, Numéro de dossier : 8380-03, Partie de dossier : 4
    IDENTIFICATION and TRAVEL DOCUMENTS - IMMIGRANTS - FORM IMM 1000
  6. 931
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    214278
    Consultation :
    fermé
    Reproduction :
    aucune reproduction
    Numéro d'article (ISN) :
    214278
    Conférence de presse comprenant les propos de Jean-Paul Lallier, maire de Québec; de Marcel Masse, ministre fédéral des communications ; Pierre Blais, 
  7. 932
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4407818
    Date :
    December 11, 1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : 7449
    (Jerry) Hisaoka (Jiro). Portraits. Credit: Andrew Danson / Library and Archives Canada Copyright: Andrew Danson
  8. 933
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    214344
    Consultation :
    fermé
    Reproduction :
    aucune reproduction
    Numéro d'article (ISN) :
    214344
    Déroulement d'une conférence de presse ayant pour but la transformation du Manoir Louis-Joseph Papineau de Musée de la Petite-nation
  9. 934
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3778446
    Date :
    1990-08-01 - 1991-07-31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-i, Numéro de volume : 6454, Numéro de dossier : IER 9180-006-015, Partie de dossier : 1V
    CANADA - UNITED STATES - MEXICO TRADE NEGOTIATIONS (NAFTA) - SECTORAL ISSUES TARIFFS AND MARKET ACCESS
  10. 935
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    371156
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    371156
    Discours prononcés par le Premier Ministre Jean Chrétien, Guy Saint-Pierre, ancien ministre libéral provincial du cabinet Bourassa, et Paul Massicotte, 
  11. 936
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759741
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 68
    MacKendrick Glendon - Claim Under Feed Freight Assistance Program
  12. 937
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    412075
    Numéro d'article (ISN) :
    412075
    Sound recording of music composed by Paul Zaza for the film Iron Eagle IV
  13. 939
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    496726
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteu
    Numéro d'article (ISN) :
    496726
    Topos de Daniel L'Heureux: Course au leadership du Parti libéral du Canada les insultes de John Nunziata. Les députés québécois du PLC et du PC demandent 
  14. 940
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4610511
    Date :
    1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11308-651-4-E, Numéro de volume : 61
    NZ CALM - Committee - Correspondence, Meetings and Reports
  15. 941
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    520187
    Consultation :
    Restreint par la loi
    Reproduction :
    Reproduction with copyright owner written permission.
    Numéro d'article (ISN) :
    520187
    Conseil canadien des relations du travail : Audience du Conseil 22/01/93 Guy-Favreau Complex in Montréal. <ca. 95 mn>
  16. 942
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1452460
    Date :
    1994/12/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1553
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ARNES, SUE (LONDON WEST). EUTHANASIA
  17. 943
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    564971
    Titre de la série :
    Sous l'arbre parasol
    Numéro d'article (ISN) :
    564971
    Enregistrement vidéo de la version doublée en langue française de l'émission jeunesse "Under the Umbrella Tree" sous le titre: « Sous l'arbre parasol 
  18. 944
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4875837
    Date :
    April 7, 1997 - July 5, 1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5589-684-8-E, Numéro de volume : 44
    Monitoring Labour Market Programs and Policy
  19. 945
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    533917
    Consultation :
    restreint par la loi
    Reproduction :
    Reproduction with copyright owner written permission.
    Numéro d'article (ISN) :
    533917
    Radiocommnication sur l'incident impliquant un avion Piper PA-31 immatriculé C-GDJD. L'incident s'est déroulé le 16 ocobre 1991, à Mont-Joli, Québec
  20. 946
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5059182
    Date :
    1993-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 113
    [Case no. 724]: Matsqui Indian Band et al v. Canadian Pacific Ltd et al - 23643. This file consists of case no. 724: Matsqui Indian Band et al v
  21. 947
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    372901
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    372901
    Entrevue non montée accordée par le Premier Ministre Jean Chrétien à un journaliste non identifié de la Société Radio-Canada, au Bloc central des édifices 
  22. 948
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1456922
    Date :
    1996/12/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1446
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS HART, JIM (OKANAGAN-SIMILKAMEEN-MERRITT). SYSTEM HIGHWAY UPGRADING
  23. 949
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    563056
    Titre de la série :
    (Fonds Raymond Plante)
    Numéro d'article (ISN) :
    563056
    Enregistrement de l'émission "Juré, Craché" avec comme invité Raymond Plante. Dans cette émission biographique, Raymond Plante partage quelques anecdotes de 
  24. 950
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6399088
    Date :
    November 1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16664-4798-7-E, Numéro de volume : 118
    [Senate Committee Briefing Book - November 1995]
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