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Date :
1990-1999
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 68
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- fermé
- Numéro d'article (ISN) :
- 214344
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/09/16-1993/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 19679, Numéro de dossier : 80-14-1-ITAL, Partie de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 371156
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994/03/17-1994/04/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 26302, Numéro de dossier : 68-10-6-3, Partie de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 412075
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/05/01-1992/08/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 18304, Numéro de dossier : 38-1-1-EUR/E-2, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 496726
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 6 Sept. 1993. Ratified by Parliament 23 June 1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG22M 956006
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Restreint par la loi
- Numéro d'article (ISN) :
- 520187
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/12/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1553
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Sous l'arbre parasol
- Numéro d'article (ISN) :
- 564971
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989-1992
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2-c-i, Numéro de volume : 6412, Numéro de dossier : FPR 5784-001, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- restreint par la loi
- Numéro d'article (ISN) :
- 533917
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4/14/1993 - 3/29/1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 46, Numéro de dossier : HNAT - 801-21, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 372901
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29-MAY-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1302, Numéro de dossier : 132424
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Titre de la série :
- (Fonds Raymond Plante)
- Numéro d'article (ISN) :
- 563056
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/12/01-1994/01/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 11759, Numéro de dossier : CAMPEAU-ENV-211, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 258782
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [1876-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-74-4-E, RG23
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 374596
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1986/06/26-1991/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15587, Numéro de dossier : ATP-1321-8-19, Partie de dossier : 86-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Restreint par la loi
- Numéro d'article (ISN) :
- 333631
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991/05/01-1991/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28868, Numéro de dossier : 38-4, Partie de dossier : 41
- Date de modification :