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Trouvé dans : Archives
Date : 1983
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 845 résultats filtrés
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  1. 1
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    Chisasibi Centre Inc. - amendement au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885389
    Date :
    1983/03/02-1983/04/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 51345
    Chisasibi Centre Inc. - amendement au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  2. 2
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    Aline Hooper Associes - inc. Amendement au sous-bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885394
    Date :
    1983/03/03-1983/06/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 51392
    Aline Hooper Associes - inc. Amendement au sous-bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  3. 3
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    Transfert au Gouvernement du Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844085
    Date :
    1980/07/08-1984/09/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 38462
    Transfert au Gouvernement du Québec. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 4
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    Ober Realties Inc. - amendements au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885416
    Date :
    1983/04/21-1984/09/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 52402
    Ober Realties Inc. - amendements au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  5. 5
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    Bell Communications Systems Inc. - amendement au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885439
    Date :
    1983/09/09-1983/11/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 53816
    Bell Communications Systems Inc. - amendement au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  6. 6
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    Adga Québec Ltée - amendement au sous-bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885316
    Date :
    1982/11/06-1983/03/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 49874
    Adga Québec Ltée - amendement au sous-bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  7. 7
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    Aide Au Entrepreneurs Ind. (Universites)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023725
    Date :
    1983/01/01 - 1984/01/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 101, Numéro de dossier : 4527-6, Partie de dossier : 4
    Aide Au Entrepreneurs Ind. (Universites). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 8
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    Atwater Beef Co. Inc. - amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884637
    Date :
    1978/10/04-1990/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 29490
    Atwater Beef Co. Inc. - amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  9. 9
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    Site situé au nord du Québec - bail - Soc. Radio-Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885182
    Date :
    1981/12/17-1985/03/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 43916
    Site situé au nord du Québec - bail - Soc. Radio-Canada. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  10. 10
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    Les immeubles Polaris Canada Ltée - amendement au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885417
    Date :
    1983/11/15-1984/09/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 52403
    Les immeubles Polaris Canada Ltée - amendement au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Musées nationaux du Canada - Associations, conseils, organisations et sociétés canadiens [canadiennes] - Conférence canadienne des arts - Enquête sur les arts et l'éducation au Canada = Associations,  ... [Voir le titre complet] councils and societies - CCA National Inquiry into Arts and Education in Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    798219
    Date :
    1977/09/09-1983/11/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132-3-3, Numéro d'acquisition : 1994-95/791 GAD, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : A/1070-11-1, Partie de dossier : 1
    ... arts - Enquête sur les arts et l'éducation au Canada = Associations, councils and societies - CCA National Inquiry into Arts and Education in Canada
  12. 12
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    Patisserie au Fourneau Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4771950
    Date :
    1979/03-1984/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro d'acquisition : 94-1110 OFRC, Numéro de boîte : 61, Numéro de dossier : G 7116-P745
    Patisserie au Fourneau Inc
  13. 13
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    St-Hubert - Décontamination des sols au site de l'ancien pipeline à l'aéroport - K2 Q173 MCXQ

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184147
    Date :
    1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : 1590-K2-Q173-MCXQ, Partie de dossier : QUE1
    St-Hubert - Décontamination des sols au site de l'ancien pipeline à l'aéroport - K2 Q173 MCXQ
  14. 14
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    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Wemotaci

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197308
    Date :
    1981-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : E-5828-13-077, Partie de dossier : 1
    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Wemotaci
  15. 15
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    Engineering - Drilling - Offshore - Islands (Artificial) - Inginerie - Forage au large des Côtes-Île (Artificiel)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5968397
    Date :
    1982/01/01 - 1984/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG85, Numéro d'acquisition : 1994-95/452, Numéro de boîte : 38, Numéro de dossier : N-7930-4, Partie de dossier : 5
    Engineering - Drilling - Offshore - Islands (Artificial) - Inginerie - Forage au large des Côtes-Île (Artificiel)
  16. 16
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    Grants - Port au Port/Bay St. George Heritage Association

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4664670
    Date :
    1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 1994-95/496 GAD, Numéro de boîte : 19, Partie de dossier : 1
    Grants - Port au Port/Bay St. George Heritage Association
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Subventions - Association des Vietnamiens au Canada, Région de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4664050
    Date :
    1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 1994-95/496 GAD, Numéro de boîte : 2, Partie de dossier : 1
    Subventions - Association des Vietnamiens au Canada, Région de Montréal
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Betsiamites

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197311
    Date :
    1979-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : E-5828-13-085, Partie de dossier : 1
    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Betsiamites
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Parlement - Generalites - Presentation au cabinet - Generalites / Parliament - General - Submission to Cabinet - General

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384799
    Date :
    1958/04/01 - 1986/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : D 1410-3, Partie de dossier : 1
    Parlement - Generalites - Presentation au cabinet - Generalites / Parliament - General - Submission to Cabinet - General
  20. 20
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    Bâtiments - École Barriere Lake - Transfert au C.B. de Barriere Lake

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6272036
    Date :
    1982/05/01 - 1984/06/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 2555-1030, Partie de dossier : 1
    Bâtiments - École Barriere Lake - Transfert au CB de Barriere Lake. This file level description was generated from an unverified finding aid
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Baie D'Urfe (Orfay), Pq ; Pointe-Caron Recherche De Titres Pour Obtenir Le Droit De Passage Route D'Acces Au Feu De Gouverne De Pointe-Caron - Baie D'Urfe, Pq

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5841858
    Date :
    1982/08/19-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : HQCL 4-265643, Partie de dossier : 1
    ... Passage Route D'Acces Au Feu De Gouverne De Pointe-Caron - Baie D'Urfe, Pq. This file level description was generated from an unverified finding aid
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Innu Tajuaikan Uashat Mak Mani-Utenam

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197310
    Date :
    1980-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : E-5828-13-080, Partie de dossier : 1
    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Préposé au scellage des fusils - Innu Tajuaikan Uashat Mak Mani-Utenam
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Subventions - Théâtre Libre d'Haïti au Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4664796
    Date :
    1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 1994-95/496 GAD, Numéro de boîte : 21, Partie de dossier : 1
    Subventions - Théâtre Libre d'Haïti au Québec
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Comites - Comite d'etude des questions relatives au nord et aux autochtones / Committees - Northern and Native Issues Committee

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384639
    Date :
    1982/02/01 - 1992/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : D 1165-N9, Partie de dossier : 1
    Comites - Comite d'etude des questions relatives au nord et aux autochtones / Committees - Northern and Native Issues Committee
  25. 25
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    Comités - Comité consultatif fédérale revue - Applebaum, Hébert - Réponses au questionnaire = Committees - Federal Cultural Policy Review Committee - Applebaum, Hébert - Responses to Applebaum, Hébert ... [Voir le titre complet] questionnaire

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    798252
    Date :
    1981/05/05-1983/10/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132-3-3, Numéro d'acquisition : 1994-95/791 GAD, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : A/1165-22-1, Partie de dossier : 1=1981/05/05-1982/12/23;1-FP=1982/11/26-1982/12;2=1983/01/04-1983/10/24
    Comités - Comité consultatif fédérale revue - Applebaum, Hébert - Réponses au questionnaire = Committees - Federal Cultural Policy Review Committee 
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