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Date : 1983
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Niveau hiérarchique : Acquisition
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Rapports relatifs aux questions de gestion du personnel au sein de l'entreprise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    165631
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 2000-00935-2
    ... au sein de l'entreprise. Les rapports, en version imprimée et reliée, traitent en outre de langues officielles, formation, régimes de retraite, gestion du 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47198
    Date :
    1974-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/391 GAD, 122-000391-3
    ... au développement de l'industrie de l'édition, ce versement est constitué de dossiers individuels (case files) relatifs aux différents éditeurs et 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Loi sur les subventions au développement régional, et la liaison ministère fédéraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49078
    Date :
    1982-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG124, R1215, 1996-97/958, 1996-01957-0
    Loi sur les subventions au développement régional, et la liaison ministère fédéraux [document textuel]. Les dossiers contenus dans ce versement concernent 
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    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49115
    Date :
    1974-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG124, R1215, 1996-97/995 GAD, 85-232 QFRC, 1996-01994-6
    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [textual record]. This accession is currently being 
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    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    37327
    Date :
    1970-
    Source :
    Privé
    Référence :
    RG 24M Series F France, 123-040009-5
    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]. France. Échelle 1:100 000
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    37328
    Date :
    1970-
    Source :
    Privé
    Référence :
    RG 24M Series F France, 1996-02066-8
    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]. France. Échelle 1:100 000
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [International map of the world 1:1 000 000 [cartographic material] = Carte international du monde au 1:1 000 000]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    33244
    Date :
    [1911- ]
    Source :
    Privé
    Référence :
    118-040298-7
    ... 000 [cartographic material] = Carte international du monde au 1:1 000 000]. World Monde. Title from Canadian maps. Canada Map Office, Ottawa, Ont
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    Aucun objet numérique

    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    37324
    Date :
    1970-
    Source :
    Privé
    Référence :
    RG 24M Series F France, 120-040328-2
    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]. France. Échelle 1:100 000
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Carte de France au 1:100 000. [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    1743
    Date :
    1970-
    Source :
    Privé
    Référence :
    RG24M Series F France s100 1970-, 890-0000591 CA, 117-040590-7
    Carte de France au 1:100 000. [document cartographique]. France. IGN, Paris Échelle 1:100 000
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49114
    Date :
    1976-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG124, R1215, 1996-97/994 GAD, 86-427 OFRC, 1996-01993-7
    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [documents textuels]. This accession is currently being 
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    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    36216
    Date :
    1970-
    Source :
    Privé
    Référence :
    RG 24M Series F France, 119-040264-5
    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]. France. Échelle 1:100 000
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    37326
    Date :
    1970-
    Source :
    Privé
    Référence :
    RG 24M Series F France, 122-040134-X
    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]. France. Échelle 1:100 000
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    37325
    Date :
    1970-
    Source :
    Privé
    Référence :
    RG 24M Series F France, 121-040664-0
    Carte de France au 1:100 000 [document cartographique]. France. Échelle 1:100 000
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    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    183140
    Date :
    1956-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R737, 2000-01712-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 737-2 (anciennement 40-19) au niveau 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Société Radio-Canada, télévision: Grand-papa, Race de monde, la Clé des champs [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    204185
    Date :
    1976-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 2003-0094 VSA, 2003-00168-9
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'Autre no d'acquisition MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Ministère de la Défense nationale: Direction Histoire et patrimoine [document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    204901
    Date :
    1966-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 2002-0158 VSA, 2003-00348-7
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'Autre no d'acquisition MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Société Radio-Canada, télévision: hors antenne [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4449307
    Date :
    1981-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1983-0395 MISA, 2012-00380-X
    ... au poste CBOFT (Ottawa) du réseau Radio-Canada. Ces enregsitrements ont été effectués hors-antenne via le cable. La reproduction requiert la permission 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Documents audiovisuels concernant la Commission de la capitale nationale (CCN) [images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4741190
    Date :
    [1970-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, 2015-0083 VSA, 2014-01921-5
    ... au Parc de la Gatineau" (nd) Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne ... au niveau de la pièce. Voir la base de données Films, vidéos et 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    RADIO-QUÉBEC, TÉLÉVISION: HORS ANTENNE [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4449308
    Date :
    1981-1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9552, 1983-0396 MISA, 2012-00381-8
    ... au poste CTVO Hull du réseau Radio-Québec. Ces enregsitrements ont été effectués hors-antenne via le cable. La reproduction requiert la permission écrite du 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers du 715e Escadron des Emmissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    184165
    Date :
    1982-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-11-3-10, 2001-00126-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Circulaires et notes, Direction des divisions [documents textuels et iconographiques]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    160098
    Date :
    1920-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, R192, 1999-01219-4
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    138089
    Date :
    1975-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, R200, 1998-00646-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 19-180 (anciennement 40-11) est une 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Registres des navires de la région de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5030355
    Date :
    1929-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2010-0601 QFRC, 2017-00445-6
    ... au port. Ils incluent les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms, et leurs dates d'immatriculation. Les livres de construction incluent des 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49479
    Date :
    1972-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG156, 1997-98/269 GAD, 1997-01268-5
    ... au BST créé en 1989: Bureau canadien de la sécurité et Transports Canada. L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Registre de navires du port de Sorel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5029682
    Date :
    1905-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2008-0805 QFRC, 2017-00418-9
    ... au port. Il inclut les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms et leurs dates d'immatriculation. Aussi inclus dans cette acquisition est le livre 
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