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Trouvé dans : Archives
Date : 1983
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 228 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    165631
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 2000-00935-2
    ... au sein de l'entreprise. Les rapports, en version imprimée et reliée, traitent en outre de langues officielles, formation, régimes de retraite, gestion du 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47198
    Date :
    1974-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/391 GAD, 122-000391-3
    ... au développement de l'industrie de l'édition, ce versement est constitué de dossiers individuels (case files) relatifs aux différents éditeurs et 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49078
    Date :
    1982-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG124, R1215, 1996-97/958, 1996-01957-0
    Loi sur les subventions au développement régional, et la liaison ministère fédéraux [document textuel]. Les dossiers contenus dans ce versement concernent 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49115
    Date :
    1974-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG124, R1215, 1996-97/995 GAD, 85-232 QFRC, 1996-01994-6
    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [textual record]. This accession is currently being 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49114
    Date :
    1976-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG124, R1215, 1996-97/994 GAD, 86-427 OFRC, 1996-01993-7
    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [documents textuels]. This accession is currently being 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    183140
    Date :
    1956-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R737, 2000-01712-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 737-2 (anciennement 40-19) au niveau 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    204185
    Date :
    1976-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 2003-0094 VSA, 2003-00168-9
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'Autre no d'acquisition MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    204901
    Date :
    1966-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 2002-0158 VSA, 2003-00348-7
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'Autre no d'acquisition MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4449307
    Date :
    1981-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1983-0395 MISA, 2012-00380-X
    ... au poste CBOFT (Ottawa) du réseau Radio-Canada. Ces enregsitrements ont été effectués hors-antenne via le cable. La reproduction requiert la permission 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4741190
    Date :
    [1970-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, 2015-0083 VSA, 2014-01921-5
    ... au Parc de la Gatineau" (nd) Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne ... au niveau de la pièce. Voir la base de données Films, vidéos et 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    184165
    Date :
    1982-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-11-3-10, 2001-00126-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    160098
    Date :
    1920-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, R192, 1999-01219-4
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    138089
    Date :
    1975-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, R200, 1998-00646-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 19-180 (anciennement 40-11) est une 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5030355
    Date :
    1929-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2010-0601 QFRC, 2017-00445-6
    ... au port. Ils incluent les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms, et leurs dates d'immatriculation. Les livres de construction incluent des 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49479
    Date :
    1972-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG156, 1997-98/269 GAD, 1997-01268-5
    ... au BST créé en 1989: Bureau canadien de la sécurité et Transports Canada. L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5029682
    Date :
    1905-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2008-0805 QFRC, 2017-00418-9
    ... au port. Il inclut les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms et leurs dates d'immatriculation. Aussi inclus dans cette acquisition est le livre 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5029678
    Date :
    1906-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2008-0805 QFRC, 2017-00416-2
    ... au port. Il inclut les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms et leurs dates d'immatriculation. Aussi inclus dans cette acquisition est le livre 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5109170
    Date :
    1968-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00057-1
    ... au Québec, qui inclus les aéroports Mirabel et Dorval à Montréal. Ces dossiers se comprend des documents reliés aux plusieurs sujets, tel que: l 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105934
    Date :
    1940-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00032-6
    ... au Québec, qui inclus les aéroports Mirabel et Dorval à Montréal. Ces dossiers se comprend des documents reliés aux plusieurs sujets, tel que: l 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087130
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2018-00321-6
    ... au Québec; les réunions avec l'Association des ports et havres Canadiens (CPHA-AAPC); les données sur le trafic dans les ports publics; les relations avec 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    206812
    Date :
    1981-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58, 2003-01226-5
    Diverses vérifications du Bureau du vérificateur général [document textuel]. L'instrument de recherche consiste au numéro de boîte, titre et les dates
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3728767
    Date :
    1977-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG37, RG138, 2007-00597-2
    ... au ministère de l'Agriculture. Sa mission : recueillir, copier, organiser et rendre accessible aux chercheurs, les documents historiques relatifs au Canada 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    197513
    Date :
    1977-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 99-0906 WFRC, 2001-00959-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid's file 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    198474
    Date :
    1913-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 00-0213 WFRC, 2001-00968-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid is 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    197720
    Date :
    1980-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 91-142 WFRC, 2001-01065-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. L'instrument de recherche 
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