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Trouvé dans : Archives
Date : 1978
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 378 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Étude du hockey au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200871
    Date :
    1969-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-65-1-F, RG29-65-3-a
    Étude du hockey au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Interventions au Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286846
    Date :
    1964, 1990-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-13-X-F
    ... au Sénat de 1993 à 2009. . D'autres discours et interventions de M. Prud'homme au Sénat se trouvent dans les autres sous-séries de la série V (Sénateur)
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    ... au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions connexes. La sous-série se compose de dossiers 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    ... au point. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4730-4739. L 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    201734
    Date :
    [ca. 1945-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-175-8-F, RG21
    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201065
    Date :
    [1960-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-190-4-F, RG29
    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de la Protection civile Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201259
    Date :
    1950-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-384-X-F, RG11
    Documents produits au nom de la Protection civile Canada [images en mouvement, document textuel]. Puisque c'est une description préliminaire, veuillez 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Programme fédéral interne des véhicules au propane [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201740
    Date :
    1978-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-180-1-F, RG21
    Programme fédéral interne des véhicules au propane [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191977
    Date :
    1889-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-266-9-F, RG12-A-1
    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. La série comprend des dossiers du service 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom des Affaires Extérieures [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201268
    Date :
    1960-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-388-7-F, RG11
    Documents produits au nom des Affaires Extérieures [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents se rapportant au statut de société d'État [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4097471
    Date :
    1969-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-2196-2-F, RG3
    Documents se rapportant au statut de société d'État [document textuel]. La sous-série consiste en documents portant sur la transformation du ministère des 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère des Communications [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201250
    Date :
    1978-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-378-4-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère des Communications [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Direction de la gestion des ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201722
    Date :
    1957-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-166-7-F, RG21-E-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 21-3 est une liste de dossiers qui 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers généraux du bureau du Ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200782
    Date :
    1963-[1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-26-2-F, RG29-41
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Documents d'information non numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184291
    Date :
    1975-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-123-7-F, RG26-D-2
    ... au développement économique et aux programmes de main-d'oeuvre en général, aux conférences fédérales-provinciales, au programme Extension, aux programmes de 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Directives [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164372
    Date :
    1972-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-95-8-F, RG3-H-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Commission du système métrique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    5812172
    Date :
    1972-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R208-133-4-F, RG20
    ... au niveau de l'item. Veuillez utiliser l'autre numéro d'acquisition MISA pour effectuer la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs provenant du service central, bloc 352 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184290
    Date :
    1975-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-122-5-F, RG26-D-1
    ... au courant de questions portant sur la main-d'oeuvre, l'immigration et l'assurance-chômage, 1975-1979. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Ces 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Système de gestion des dossiers, préfixe C [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188080
    Date :
    1960-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-20-9-F, RG84-A-5-a
    ... au milieu des années 70. En 1968, le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien a été réorganisé et séparé en quatre sections correspondant à 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Twenty Million Questions [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5777344
    Date :
    1966-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-681-9-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'"Autre no d'acquisition" MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
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