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Trouvé dans : Archives
Date : 1976
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 345 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Kateri - Montreal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5888128
    Date :
    1975/06/04 - 1976/03/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 2006-00587-1, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : QUE-V-373-13-2-310, Partie de dossier : 2
    Kateri - Montreal. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Manouane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023976
    Date :
    1975/05/01 - 1982/05/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 132, Numéro de dossier : 5400-3-078, Partie de dossier : 1
    Manouane. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  3. 28
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    Canalisations D'Eau - Montreal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023688
    Date :
    1972/09/01 - 1983/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 95, Numéro de dossier : 4380-D6, Partie de dossier : 1
    Canalisations D'Eau - Montreal. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 29
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    [Welfare - Care of Children] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5283360
    Date :
    1976-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/252 GAD, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 677/29-4, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  5. 30
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    Foster care - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5288074
    Date :
    1970-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97-447 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : E6575-6, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Welfare - Care of Children] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5283375
    Date :
    1965-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/252 GAD, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 677/29-4, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Canalisations D'Eau - Pointe Bleue

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023689
    Date :
    1971/11/01 - 1983/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 95, Numéro de dossier : 4380-D7, Partie de dossier : 1
    Canalisations D'Eau - Pointe Bleue. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 33
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    Canalisations D'Eau - Odanak

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023691
    Date :
    1971/04/01 - 1981/02/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 95, Numéro de dossier : 4380-072, Partie de dossier : 1
    Canalisations D'Eau - Odanak. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  9. 34
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    Kipawa

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023972
    Date :
    1976/03/01 - 1977/02/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 131, Numéro de dossier : 5400-3-065, Partie de dossier : 1
    Kipawa. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Welfare - Care of Children] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5283376
    Date :
    1975-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/252 GAD, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 677/29-4-13, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Hydro-Québec et Ministère des travaux publics

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844068
    Date :
    1975/12/02-1982/03/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 16937
    Hydro-Québec et Ministère des travaux publics. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Farm buildings] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5289039
    Date :
    1975-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 675/15-11-0090
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Welfare - Care of Children] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5283368
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/252 GAD, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 677/29-4, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Conseils - Elections - Odanak

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023397
    Date :
    1954/04/01 - 1983/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 63, Numéro de dossier : 4218-072, Partie de dossier : 1
    Conseils - Elections - Odanak. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Oka - Montreal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5888129
    Date :
    1975/08/01 - 1976/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 2006-00587-1, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : QUE-V-373-13-2-312, Partie de dossier : 1
    Oka - Montreal. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Welfare - Care of Children] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5283373
    Date :
    1972-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/252 GAD, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 677/29-4, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Individual case files - mentally incompetent] - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5284342
    Date :
    1971-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/158 GAD, Numéro de boîte : 24, Numéro de dossier : 779/37-4-11-114, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Electrification - Generatrice- #

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023482
    Date :
    1974/04/01 - 1977/08/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 71, Numéro de dossier : 4315-17800, Partie de dossier : 1
    Electrification - Generatrice- #. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Econ. dev. loan fund - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286809
    Date :
    1975-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/313 GAD, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 672/1917-07-04
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618383
    Date :
    1974/02/01-1993/12/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1456-9-***, Partie de dossier : WAL1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Services & Installations Communautaires - Generalites - Nemaska

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023418
    Date :
    1976/12/01 - 1983/11/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 66, Numéro de dossier : 4300-059, Partie de dossier : 1
    Services & Installations Communautaires - Generalites - Nemaska. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Gestion Des Bandes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023008
    Date :
    1970/01/01 - 1982/12/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 4200-8-1, Partie de dossier : 1
    Gestion Des Bandes. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Artisanat Ind. - Chisasibi

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023714
    Date :
    1976/01/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 99, Numéro de dossier : 4515-058, Partie de dossier : 1
    Artisanat Ind. - Chisasibi. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Serv. Experts - Conseil - Saco

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023733
    Date :
    1976/09/01 - 1976/10/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 102, Numéro de dossier : 4529-4, Partie de dossier : 5
    Serv. Experts - Conseil - Saco. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Farm buildings] - *** Edenwald, Saskatchewan - Piapot Indian Reserve #75 - Dist. #675

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5289033
    Date :
    1976-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 675/15-11-0075
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée de la titre en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
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