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Date : 1972
Niveau hiérarchique : Série
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3693423
    Date :
    1962-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11897-3-4-F
    Documents divers relatifs aux mises en scène d'André Brassard au théâtre et au cinéma [document textuel, document iconographique, dessin technique]. La série 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3828919
    Date :
    1497-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-216-8-F
    ... au grands groupements géographiques. La série se compose des cartes, des diagrammes et des plans concernant le Canada. La série a le sous-groupement 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    142619
    Date :
    1951-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-224-2-F, RG24-G-18-2, RG24M 123-000322-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164045
    Date :
    1867-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, des volumes 1873-2043. L'instrument de recherche au niveau du 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    142214
    Date :
    [1940-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-88-9-F, RG24-G-16-5
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    142957
    Date :
    [ca. 1950-1989]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-254-0-F, RG24-G-15-17, RG24M 890459, RG24M 912001
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157814
    Date :
    1833-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-241-0-F, RG10-B-3, RG10M 1979-00001-8, RG10M 78903/16, RG10M 76703/1, RG10M 84503/23, RG10M 78903/78, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10M 79003/19
    ... au point une simple liste numérique des dossiers (la série rouge), typique des systèmes de classement du XIXe siècle. En 1882, une autre série (la série 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    4620298
    Date :
    1902-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-12-0-F
    ... (au Québec) entre 1902 et 1977. La première cause recensée dans cette série a été introduite en 1902 et la dernière, en 1971. Certaines actions se sont 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620423
    Date :
    1884-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-16-8-F
    ... Au cours de la Première et de la Deuxième Guerres mondiales, la Cour du district d'amirauté de la Nouvelle-Écosse a entendu plusieurs affaires impliquant 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5165992
    Date :
    1862, 1878, surtout 1916-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15655-379-X-F
    ... au Canada, l'Arsenal fédéral créé à Québec en 1884. La DCCo deviendra donc la première compagnie privée à produire des munitions au Canada. La compagnie fut 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    201032
    Date :
    1885-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-130-8-F, RG29-57, RG29M 87803/25, RG29M 82303/43
    ... au sujet du lazaretto de Tracadie, 1900-1908, et l'agence indienne de Hobbema, 1885-1894. Il ya également des mémorandums, articles et documents divers 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164927
    Date :
    [1826-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-3-5-F, RG52-1, RG52M 767/243, RG52M 72/5955, RG52M 72/1411, RG52M 80103/42
    ... au canal Welland. Ces documents ont été conservés au siège social de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, situé à Ottawa. L'acquisition 
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Série
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    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620305
    Date :
    1913-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-15-6-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4620303
    Date :
    1891-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-14-4-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    119826
    Date :
    1770-2008 [surtout 1868-1931]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4647-1-0-F, MG27-IID6
    ... au Canada, leur établissement au pays, la vie de leurs enfants et petits-enfants. Les dossiers sont classés par le nom des familles c'est-à-dire, du plus 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    189332
    Date :
    1923-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-203-7-F, RG12-A-2-D, RG12M 87803/11
    ... au sujet de Junkster I et de ses dessins. L'article #60 est accompagné d'une page : Le rapport de travail au sujet du Pratt Read CF-ZCZ. RG12M 87803-11 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5039617
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-24-1-F, RG60
    ... au niveau des acquisitions : - Ressources humaines (série 2) : pour les documents sur les politiques relatives au personnel de 1946 à 1974 voir le dossier d 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    206266
    Date :
    1962-2014
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9847-15-9-F
    ... au cours des années 1970 au conseil d'administration des musées nationaux du Canada. Cette série comprend des documents relatifs au rapriement de la 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5093119
    Date :
    1854-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1351-1-8-F, MG28-III77
    ... au commerce, aux tarifs, à la langue au Québec et aux relations de travail dans les années 1970. Les dossiers-matières d'Alex R. McAslan (vice-président des 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... au Pavillon T du pénitencier fédéral à sécurité maximale de Donnacona, au Québec. Les documents textuels du projet se trouvent sous le numéro BAN 2016-00169 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164990
    Date :
    [1871-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-8-4-F, RG52, RG52M 73/27727, RG52M 756/17586, RG52M 78903/7, RG52M 78903/8, RG52M 81203/37, RG52M 81203/54, RG52M 81203/62, RG52M 86703/38
    ... au dec. 1981 à la collection nationale de carte. RG52M 86703/38 a transféré à une date inconnue à la collection nationale de carte, par l'Adminstration. La 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5087045
    Date :
    1916-1991, surtout 1939-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-34-5-F, RG77M, RG77, RG77M 1998-01180-1
    ... au sous-sol de l'immeuble du 100, promenade Sussex. Les services de gestion des dossiers du CNRC ont ensuite organisé, classé, rangé dans des boîtes et 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    4880584
    Date :
    1969-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-40-9-F
    ... au gouvernement du Canada. Les titulaires des droits d'auteur des dessins techniques peuvent varier. Source : Bibliothèque et Archives Canada. Nous 
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