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Trouvé dans : Archives
Date : 1958
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement

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Trouvé dans :

Archives (2)

Date :

1950-1959 (2)

Genre de documents :

Niveau hiérarchique :

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Source :

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Central registry files of the Canadian Coast Guard [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4841939
    Date :
    1905-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, R217, 4-1999-10-006 OFRC, 2015-01245-1
    ... France Arbitration; International Agreements Conventions); International Marine Organization (IMO) - 8144; Control of Shipping - 9000. Copyright belongs to 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Court Martial Appeal Board [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4518365
    Date :
    1950-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2013-00385-4
    ... France, Japan, Italy and in the field in the Republic of Korea. A Statement of Appeal form, completed by the offender, accompanies the minutes of 
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