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Trouvé dans : Archives
Date : 1952
Contenu Co-Lab : Oui
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'énergie [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    646
    Date :
    1950-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1118-0-6-F, RG33-39
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'énergie [document textuel, document sonore]. Le premier rapport de la commission, daté du 22 octobre 1958, 
  2. 2
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la fiscalité [document textuel] 1950-1967
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la fiscalité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    631
    Date :
    1950-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1146-0-6-F, RG33-65
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la fiscalité [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 22 décembre 1966, a été déposé à la 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les perspectives économiques du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    653
    Date :
    1951-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1114-0-7-F, RG33-35
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les perspectives économiques du Canada [document textuel]. Le rapport préliminaire de la commission, 
  4. 4
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds du ministère de l'Agriculture [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    448
    Date :
    1845-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-0-2-F, RG17
    Fonds du ministère de l'Agriculture [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Agriculture et ses 
  5. 5
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les perspectives économiques du Canada 1951-1960
    1 objet(s) numérique(s)

    Royal Commission on Canada's Economic Prospects fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    237
    Date :
    1951-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1114-0-7-E, RG33-35
    Royal Commission on Canada's Economic Prospects fonds [textual record]. The commission's Preliminary Report, dated 3 December 1956, was tabled in the House 
  6. 6
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la fiscalité 1950-1967
    1 objet(s) numérique(s)

    Royal Commission on Taxation fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    215
    Date :
    1950-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1146-0-6-E, RG33-65
    Royal Commission on Taxation fonds [textual record]. The commission's report, dated 22 December 1966, was tabled in the House of Commons on 24 February 1967 
  7. 7
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'énergie 1950-1960.
    1 objet(s) numérique(s)

    Royal Commission on Energy fonds [textual record, sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    230
    Date :
    1950-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1118-0-6-E, RG33-39
    Royal Commission on Energy fonds [textual record, sound recording]. The commission's First Report, dated 22 October 1958, was tabled in the House of Commons 
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