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Trouvé dans : Archives
Date : 1951
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 7 sur 7 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136424
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-122-8-F, RG55
    ... au moment de leur transfert aux archives. Les registres des dossiers avant 1993 comprenaient des dossiers relatifs au Bureau du contrôleur général lorsque 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    709
    Date :
    1943-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-75-3-F, RG55-P, RG55-P-1
    ... au ministère des Finances en 1964 puis, ultérieurement, au Secrétariat du Conseil du Trésor lors de la réorganisation de 1966. Il fut aboli en vertu du 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6026280
    Date :
    1918-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-64-0-F, RG38
    ... au Parlement par l'intermédiaire du ministre des Anciens Combattants. Le Tribunal a servi de tribunal de dernière instance pour les personnes souhaitant 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    807
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R999-3-7-F, RG132, RG132M 85603/66, RG132M 80103/46
    ... au centre de conservation de Gatineau. Articles #11 - 35 sont dans les chemises H11, tandis que l'article #36 est stocké dans la chambre forte 37. RG132M 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    754
    Date :
    1894-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-175-2-F, RG91
    ... Yukon ont été ouvertes à Whitehorse en 1972, les documents originaux et une copie du microfilm ont été remis au personnel de cette installation
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    506
    Date :
    [1951-1971]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-14-6-F, RG29
    ... du Conseil national du bien-être social dans le fonds du Ministère des ressources humaines Canada (DHRC). Cette série est trouver au numéro Mikan 4968725
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    789
    Date :
    1951-[1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-44-0-F, RG118
    ... au sein du fonds de Développement des ressources humaines Canada (R4315) puisque les dossiers ont pu être mélangés. La Commission a été fermée en 1993 
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