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Archives
Date :
1920-1929
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3067
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1599
- Date de réception :
- 1921-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1275, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1902-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4313
- Date de réception :
- 1921-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1291, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1918-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3056
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Argenteuil - Deux - Montagnes
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2089
- Date de réception :
- 1921-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1278, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northumberland - Miramichi
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1928-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3038
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2846
- Date de réception :
- 1920-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3023
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0978
- Date de réception :
- 1924-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3067
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1248
- Date de réception :
- 1922-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1306, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1786
- Date de réception :
- 1921-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1758
- Date de réception :
- 1924-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1363, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916-12-09 - 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0376
- Date de réception :
- 1924-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1348, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1920-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3031
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3993
- Date de réception :
- 1921-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1926-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3033
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3069
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3044
- Date de modification :