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Date :
1920-1929
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0124
- Date de réception :
- 1920-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec South
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1338
- Date de réception :
- 1922-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1925]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34M 81203/53, Numéro de boîte : 2000010400
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kent
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Restigouche - Madawaska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 6/7/1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 20 May 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34M 81203/53, Numéro de boîte : 2000010371
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0207
- Date de réception :
- 1923-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 6/7/1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1785
- Date de réception :
- 1920-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 6/7/1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2969
- Date de réception :
- 1921-08-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2017, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0390
- Date de réception :
- 1923-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2019, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2754
- Date de réception :
- 1921-07-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2019, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2363
- Date de réception :
- 1921-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lapointe
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1005
- Date de réception :
- 1923-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1331, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 11/5/1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3413
- Date de réception :
- 1921-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1285, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1870
- Date de réception :
- 1920-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2682
- Date de réception :
- 1921-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1281, Code d'accès 90