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Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 590, Numéro de dossier : 18749
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4068
- Date de réception :
- 1921-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3, Numéro de volume : 4339, Numéro de dossier : 3636-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1825
- Date de réception :
- 1923-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 331195
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 659, Numéro de dossier : 21006
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4175
- Date de réception :
- 1921-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Fox News No. 4
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 118835
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 334954
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88M 745/23238
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3943
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/06/01-1927/06/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-D-2, Numéro de volume : 198
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1688
- Date de réception :
- 1922-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1310, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7760, Numéro de bobine de microfilm : C-12050, Numéro de dossier : 27057-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1520
- Date de réception :
- 1924-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1360, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 293360
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7875, Numéro de bobine de microfilm : C-12133, Numéro de dossier : 32057-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0656
- Date de réception :
- 1923-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1327, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 99549
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-4-a, Numéro de volume : 5241, Numéro de dossier : 1094-112, Partie de dossier : 3=1925-1936;4=1936-1937;5=1937-1938;6=1938-1941
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-4-a, Numéro de volume : 5242, Numéro de dossier : 1094-112, Partie de dossier : 10=1959-1960;11=1960;7=1941-1947;8=1942-1950;9==1951-1959
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6774, Numéro de dossier : 452-95
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10245, Numéro de bobine de microfilm : T-7546, Numéro de dossier : 1/19-6-8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1281
- Date de réception :
- 1920-06-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7523, Numéro de bobine de microfilm : C-14802, Numéro de dossier : 25,057-3
- Date de modification :