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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1920
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4240
- Date de réception :
- 1921-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1290, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1900-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-17
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0691
- Date de réception :
- 1921-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1269, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1920
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2221
- Date de réception :
- 1922-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1314, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1772
- Date de réception :
- 1923-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1590
- Date de réception :
- 1922-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1908
- Date de réception :
- 1920-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 03, 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 140, Numéro de bobine de microfilm : C-3477
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 27, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 113, Numéro de bobine de microfilm : C-3462
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 28, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 175
- Date de modification :