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Trouvé dans : Archives
Date : 1920-1929
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 35 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    163530
    Date :
    [ca. 1910-1922]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-120-4-F, RG2-D, Numéro de volume : 5711
    ... au ministère du Service naval. Le ministère du Service naval fut fondé le 4 mai 1910 et a été intégré au nouveau ministère de la Défense nationale le 24 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399279
    Numéro de décret :
    1921-4068
    Date de réception :
    1921-10-26
    Date d'examen :
    1921-11-01
    Date d'approbation :
    1921-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403809
    Date :
    1922
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-9163
    [Compte rendu d'un voyage au Canada effectué entre le 9 ...] Compte rendu d'un voyage au Canada effectué entre le 9 septembre et le 24 octobre 1922 par A
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833946
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22092
    France 1183-1187. Boisleux-au-Mont, Sunken Road, London Cemetery (Neuville-Vitasse), Henin, Summit Trench (Croisilles) [textual record]
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400450
    Numéro de décret :
    1923-0493
    Date de réception :
    1923-03-16
    Date d'examen :
    1923-03-28
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401599
    Numéro de décret :
    1923-1642
    Date de réception :
    1923-08-15
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833741
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 185-187. Namps-au-Val, Plachy-Buyon, Conty [textual record]
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833848
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22090
    France 501-509. Berles-au-Bois Group cemeteries [textual record]
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833855
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22090
    France 521. Cross Roads cemetery (Fontaine-au-Bois) [textual record]
  10. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833777
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 268-269. La Targette (Au Rietz), Petit-Vimy [textual record]
  11. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402036
    Numéro de décret :
    1923-2079
    Date de réception :
    1923-10-12
    Date d'examen :
    1923-10-12
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833965
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22092
    France 1474-1482. Vendegies-au-Bois group of cemeteries [textual record]
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392581
    Numéro de décret :
    1920-0641
    Date de réception :
    1920-03-24
    Date d'examen :
    1920-03-27
    Date d'approbation :
    1920-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
  14. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5306924
    Date :
    1928
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15959-822-8-F, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 12-015f
    Discours de l'Évêque Strossmayer prononcé au Concile du Vatican de 1870 / L. Abram. Books that were in the family Pages effilochées
  15. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833696
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22087
    France 81. Villers Station, Villers-au-Bois [textual record]
  16. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    408151
    Numéro de décret :
    1922-2692
    Date de réception :
    1922-12-29
    Date d'examen :
    1922-12-29
    Date d'approbation :
    1922-12-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
  17. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833804
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22089
    France 342-344. Sailly-au-Bois, Hedauville, Mailly-Maillet [textual record]
  18. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397706
    Numéro de décret :
    1921-2497
    Date de réception :
    1921-07-15
    Date d'examen :
    1921-07-15
    Date d'approbation :
    1921-07-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
  19. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833716
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22087
    France 131-133. Mailly Wood, Courcelles-au-Bois (communal and extension) [textual record]
  20. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401742
    Numéro de décret :
    1923-1785
    Date de réception :
    1923-08-30
    Date d'examen :
    1923-09-11
    Date d'approbation :
    1923-09-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
  21. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396120
    Numéro de décret :
    1921-0915
    Date de réception :
    1921-03-17
    Date d'examen :
    1921-03-19
    Date d'approbation :
    1921-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1271, Code d'accès 90
  22. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    408152
    Numéro de décret :
    1922-2693
    Date de réception :
    1922-12-29
    Date d'examen :
    1922-12-29
    Date d'approbation :
    1922-12-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
  23. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396125
    Numéro de décret :
    1921-0920
    Date de réception :
    1921-03-17
    Date d'examen :
    1921-03-19
    Date d'approbation :
    1921-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1271, Code d'accès 90
  24. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397401
    Numéro de décret :
    1921-2192
    Date de réception :
    1921-06-20
    Date d'examen :
    1921-06-28
    Date d'approbation :
    1921-06-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
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