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Trouvé dans : Archives
Date : 1923
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 1 216 résultats filtrés
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  2. 2
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    Rivière au Renard Ouest

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13499
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  3. 3
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    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Pointe au Baril Station

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13051
    District électoral :
    Parry Sound - Muskoka
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    PO 2813-1 Store in private building
  5. 5
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - Approval of works to be constructed by the Back River Power Co. [Company] near Sault au Récollet - Min. P. W. [Minister of the Public Works] 1923-03-14

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400450
    Numéro de décret :
    1923-0493
    Date de réception :
    1923-03-16
    Date d'examen :
    1923-03-28
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - C. N. R. [Canadian National Railway] - Settlement with Mrs. E. D. Warren for land at Pointe au Pic, Que. [Quebec] - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1923-08-15

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401599
    Numéro de décret :
    1923-1642
    Date de réception :
    1923-08-15
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - Port au Persil, P. Q. [Province of Quebec] - Wharf Acceptance tender of Aristide Maltais for construction of - Act.g Min. P. W. [Acting Minister of the Public Works] 1923-10-09

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402036
    Numéro de décret :
    1923-2079
    Date de réception :
    1923-10-12
    Date d'examen :
    1923-10-12
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au bois d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162394
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-651-8-F, RG10-D-12-b
    ... au bois d'oeuvre qui étaient conservés par l'administration centrale à ... au volume 9002. L'instrument de recherche 10-32 est une liste de boîtes 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Chemins de fer Canadien du Nord au Québec [document textuel, dessin d'architecture, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190825
    Date :
    1879-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
    ... au Québec. Contrairement aux lignes du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario, presque tout le réseau du Québec a été construit avant que Mackenzie et 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Listes des personnes réadmises au Canada à Victoria aux termes des certificats C.I.9/9A et autres réadmissions et annulations [document textuel (microforme)] [1912-1953]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180180
    Date :
    Microfilmé en 1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-172-9-F, RG76-D-2-d-iii
    ... au Canada aux termes des certificats CI9 et CI9A valides et (b) des personnes nées au pays qui voyagent avec un certificat mais dont la réadmission a été 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - Port au Persil, Que. [Quebec] - Purchase land for right of way to proposed wharf at - Min. P. W. [Minister of the Public Works] 1923-08-29

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401742
    Numéro de décret :
    1923-1785
    Date de réception :
    1923-08-30
    Date d'examen :
    1923-09-11
    Date d'approbation :
    1923-09-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les chemins de fer et les transports au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    579
    Date :
    1917, 1923-1924, 1929-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1095-0-0-F, RG33-16
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 13 septembre 1932, a été déposé à la Chambre des communes le 11 octobre 1932 comme 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Chemins de fer acquis par le gouvernement au Nouveau-Brunswick [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191106
    Date :
    1892-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1004-2-F, RG30-IV-C
    ... au Nouveau-Brunswick. En plus de l'European and North American Railway (RG30-IV-A-2), qui était la propriété du gouvernement du Nouveau-Brunswick, des 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Listes des terres de paroisses, de lotissements urbains et d'établissements au Manitoba [document textuel (microforme)] [1887-1930]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164361
    Date :
    1887-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-108-1-F, RG15-D-III-24
    ... au Manitoba couvrant la période de 1887 à 1930. Ces documents se trouvent dans les registres de carte à fenêtre suivants : les listes de A à H des paroisses 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par biens du Grand Tronc 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Intercolonial Railway - Lease of land to Brown Corporation at Lac au Saumon, Quebec - Maps

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1292442
    Date :
    1917-1924
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 596, Numéro de dossier : 19009
    Intercolonial Railway - Lease of land to Brown Corporation at Lac au Saumon, Quebec - Maps. Intercolonial Railway (Canada) Lac au Saumon, Quebec Brown 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Intercolonial Railway - Lease of land to Price Bros. at Lac au Saumon, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1291566
    Date :
    1914-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 541, Numéro de dossier : 17115
    Intercolonial Railway - Lease of land to Price Bros. at Lac au Saumon, Quebec. Price Bros Intercolonial Railway-Land Lac au Saumon, Quebec
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au canal Saint-Pierre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137844
    Date :
    1885-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-207-3-F, RG43-C-IV
    ... Au moment de sa création, le ministère des Chemins de fer et Canaux devait également assumer la responsabilité du réseau de canaux. La Direction des canaux 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central relatifs au personnel de direction et à l'organisation ministérielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140000
    Date :
    1922-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-26-9-F, RG32-E, ss.3-5
    ... au sujet de l'organisation, de l'affectation du personnel et de sa reclassification dans divers ministères fédéraux. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Canadian National Railways - Wm. H. Gosselin - Land lease at Lac au Saumon, Quebec.- Maps

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1293536
    Date :
    1921-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 662, Numéro de dossier : 21111
    Canadian National Railways - Wm. H. Gosselin - Land lease at Lac au Saumon, Quebec.- Maps. Canadian National Railways-Land Lac au Saumon, Quebec Gosselin, 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    ... au point. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4730-4739. L 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Canadian National Railways - Sale of land at Pointe au Pic, Quebec - Maps

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1293418
    Date :
    1920-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 657, Numéro de dossier : 20983, Partie de dossier : 1
    Canadian National Railways - Sale of land at Pointe au Pic, Quebec - Maps. Pointe-au-pic (Quebec)
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Canadian National Railways - Murray Bay-Pointe au Pic Subdivision - Extra land for yard improvements for Elizabeth G. Warren

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1294054
    Date :
    1923-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 682, Numéro de dossier : 21706
    Canadian National Railways - Murray Bay-Pointe au Pic Subdivision - Extra land for yard improvements for Elizabeth G. Warren
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