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Trouvé dans :
Archives
Date :
1921
Niveau hiérarchique :
Pièce
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kindersley
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3055
- Date de réception :
- 1921-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1283, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4271
- Date de réception :
- 1921-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1290, Code d'accès 90
- Date de modification :