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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/08-1950/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14070
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG37-A, Numéro de volume : 314
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1251
- Date de réception :
- 1920-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1248, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/12-1942/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1725, Numéro de dossier : 16795
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0555
- Date de réception :
- 1920-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1242, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15275
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4090, Numéro de bobine de microfilm : C-10186, Numéro de dossier : 531062
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1898-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-37-9-E, RG16-A-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890, 1924-1982, especially 1970-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-1784-3-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1874-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-179-6-E, RG18-F-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1914/01/01-1945/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G-3-1-a, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 181.003 (D3570)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06-1932/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1618, Numéro de dossier : 8875
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12900
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-V-A-9-h, Numéro de volume : 9306, Numéro de dossier : 1046-26-305
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1919-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1207-74-6-E, RG77-A-1-a
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 11396
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-247-1-E, RG10-B-3-d
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-141-9-E, RG76-C-1-b
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1872-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-244-6-E, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1999
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-158-9-E, RG18-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897/01/23-1970/11/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1882-1992]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-244-1-E, RG21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1838-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-156-1-E, RG43-B-I-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1898-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-37-9-F, RG16-A-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890, 1924-1982, surtout 1970-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-1784-3-F
- Date de modification :