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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0687
- Date de réception :
- 1920-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1947]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013019
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2284
- Date de réception :
- 1920-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 14, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-3216
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0884
- Date de réception :
- 1920-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1244, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002172, Numéro de dossier : 63375-6A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2725
- Date de réception :
- 1920-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1261, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 05, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-3216
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0940
- Date de réception :
- 1920-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1245, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 05, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 118, Numéro de bobine de microfilm : C-4345
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2193
- Date de réception :
- 1920-09-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1917-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7316
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1723
- Date de réception :
- 1920-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 04, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 143, Numéro de bobine de microfilm : C-4360
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0139
- Date de réception :
- 1920-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1239, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1920s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3216
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1623
- Date de réception :
- 1920-07-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1253, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 28, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 30, Numéro de bobine de microfilm : C-3227
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1521
- Date de réception :
- 1920-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-655-4-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1546
- Date de réception :
- 1920-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2678
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2191
- Date de réception :
- 1920-09-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 05, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 138, Numéro de bobine de microfilm : C-4357
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1433
- Date de réception :
- 1920-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
- Date de modification :