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Archives
Date :
1910-1919
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-13, Numéro de volume : 3616, Numéro de dossier : 4250-85-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913 - 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3-a, Numéro de volume : 2734, Numéro de dossier : 2685-1, Partie de dossier : B
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1675
- Date de réception :
- 1911-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1019, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/06-1931/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1803
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2853
- Date de réception :
- 1911-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3256
- Date de réception :
- 1912-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bow River
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910 - 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3-a, Numéro de volume : 2733, Numéro de dossier : 2685-1, Partie de dossier : A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/08-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2627
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1921
- Date de réception :
- 1915-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1121, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0777
- Date de réception :
- 1911-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1011, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2242
- Date de réception :
- 1913-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1071, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1570
- Date de réception :
- 1916-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1146, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0761
- Date de réception :
- 1919-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1742
- Date de réception :
- 1917-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5, Code d'accès 90
- Date de modification :