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Archives
Date :
1910-1919
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 616, Numéro de bobine de microfilm : T-13864, Numéro de dossier : 225966
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-3555-9-E, Numéro de volume : 1363, Numéro de dossier : 2696, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-2954-7-E, Numéro de volume : 899, Numéro de dossier : 2210, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1079
- Date de réception :
- 1919-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1224, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1852
- Date de réception :
- 1912-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5291, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2719
- Date de réception :
- 1918-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1210, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Maisonneuve
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Queens
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prescott
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 491, Numéro de bobine de microfilm : T-18019, Numéro de dossier : O-236
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 427, Numéro de dossier : 328-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/09-1939/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13444, Numéro de dossier : 73 MPP, Partie de dossier : 1=1907/09-1929/12;2=1930/05-1940/03;3=1927/04-1938/06
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 620
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2501
- Date de réception :
- 1913-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5295, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2107, Numéro de bobine de microfilm : C-11159, Numéro de dossier : 19,600, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2568
- Date de réception :
- 1912-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5291, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1906-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21848-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16223, Numéro de dossier : 47257
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1883-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12444-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13563
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2191
- Date de réception :
- 1919-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1234, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1896-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12820-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14141
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3231
- Date de réception :
- 1916-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1158, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1890-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22498-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 72054
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0791
- Date de réception :
- 1919-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1222, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1891-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13680-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17774
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1896-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12414-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13524
- Date de modification :