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Archives
Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0160
- Date de réception :
- 1913-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIE4, Numéro de volume : 47
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2927
- Date de réception :
- 1912-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2705
- Date de réception :
- 1916-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890-06-12 - 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1885
- Date de réception :
- 1910-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1000, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0746
- Date de réception :
- 1911-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1011, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0251
- Date de réception :
- 1913-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0778
- Date de réception :
- 1911-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1011, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0250
- Date de réception :
- 1913-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1462
- Date de réception :
- 1911-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0012
- Date de réception :
- 1910-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0204
- Date de réception :
- 1911-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0303
- Date de réception :
- 1911-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0533
- Date de réception :
- 1912-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0262
- Date de réception :
- 1912-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1031, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 21, 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4237
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 02, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4237
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 28, 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-4201
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 02, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4237
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 01, 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4237
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 27, 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4237
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 03, 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4237
- Date de modification :