Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22052
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0289
- Date de réception :
- 1911-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2686
- Date de réception :
- 1918-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2527
- Date de réception :
- 1918-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 15, 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 735, Numéro de bobine de microfilm : C-1164
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 14, 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 608, Numéro de bobine de microfilm : C-885
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0227
- Date de réception :
- 1911-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2688
- Date de réception :
- 1918-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2687
- Date de réception :
- 1918-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 1, 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 612, Numéro de bobine de microfilm : C-886
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 13, 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 735, Numéro de bobine de microfilm : C-1164
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 26, 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 164, Numéro de bobine de microfilm : C-4372
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 07, 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 164, Numéro de bobine de microfilm : C-4372
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 14, 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 165/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-4372
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 06, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 237, Numéro de bobine de microfilm : C-4413
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 12, 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 164, Numéro de bobine de microfilm : C-4371
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908 - July 18, 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 417, Numéro de bobine de microfilm : C-9179--C-9180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 14, 1890 - July 05, 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 390, Numéro de bobine de microfilm : C-9879--C-9880
- Date de modification :