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Archives
Date :
1918
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1893-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3042
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1558
- Date de réception :
- 1918-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1200, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1896-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 27, 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 245, Numéro de bobine de microfilm : C-4417
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2093
- Date de réception :
- 1918-08-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 20, 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 725, Numéro de bobine de microfilm : C-917
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 18, 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 72, Numéro de bobine de microfilm : C-4316
- Date de modification :