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Archives
Date :
1918
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1910-1922]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-120-4-F, RG2-D, Numéro de volume : 5711
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22063
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2485
- Date de réception :
- 1918-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1208, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22064
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2555
- Date de réception :
- 1918-10-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2737
- Date de réception :
- 1918-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1210, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3048
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-3104
- Date de réception :
- 1918-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1213, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3034
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1833
- Date de réception :
- 1918-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1203, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3032
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 mars 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D384, Numéro de volume : 1--2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1910-1922]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-120-4-E, RG2-D, Numéro de volume : 5711
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 fév. 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D139, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 janvier 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D139, Numéro de volume : 1
- Date de modification :