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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/11/13-1918/06/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5063, Numéro de bobine de microfilm : T-11127, Numéro de dossier : 985
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3034, Numéro de bobine de microfilm : C-11314, Numéro de dossier : 235,225, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2485
- Date de réception :
- 1918-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1208, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/10/13-1918/05/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5064, Numéro de bobine de microfilm : T-11127, Numéro de dossier : 986
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2555
- Date de réception :
- 1918-10-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2737
- Date de réception :
- 1918-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1210, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 11 mai 1918 - 31 décembre 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2334
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 6 août 1918 - 25 janvier 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2334
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 7 octobre 1918 - 7 novembre 1929
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2338
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-3104
- Date de réception :
- 1918-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1213, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 août 1918 - 21 décembre 1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2338
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1833
- Date de réception :
- 1918-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1203, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 septembre 1918 - 6 juin 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2326
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 septembre 1918 - 18 janvier 1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2334
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1915-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R611-432-7-F, RG9-III-A-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 mai 1918 - 31 décembre 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2335
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca 1918-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R611-281-1-F, RG9-III-B-1-13, series 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 10 septembre 1918 - 30 décembre 1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2328
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1750-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1834-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-108-7-F, RG19-D-6-e
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 septembre 1918 - 3 novembre 1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2330
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9 juin 1918 - 22 avril 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2339
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 17 juin 1918 - 27 décembre 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2337
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1879-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1886-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2768-8-6-F, MG28-I216
- Date de modification :