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Trouvé dans : Archives
Date : 1916
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 146 202 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318456
    Numéro de décret :
    1916-2051
    Date de réception :
    1916-08-29
    Date d'examen :
    1916-08-30
    Date d'approbation :
    1916-09-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  3. 4
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319401
    Numéro de décret :
    1916-3028
    Date de réception :
    1916-12-05
    Date d'examen :
    1916-12-05
    Date d'approbation :
    1916-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
  4. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2046559
    Date :
    1912-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10301, Numéro de bobine de microfilm : T-7577, Numéro de dossier : 493/8-9-5-49, Partie de dossier : 1
    SAULT STE MARIE AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING ROADS ON THE GROS CAP RESERVE NO. 49 FOR THE MICHIPICOTEN BAND. SAULT STE MARIE-ROADS ROADS-SAULT STE 
  5. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    284
    Date :
    1916
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Cayoosh Creek
  6. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317086
    Numéro de décret :
    1916-0664
    Date de réception :
    1916-03-22
    Date d'examen :
    1916-03-22
    Date d'approbation :
    1916-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1137, Code d'accès 90
  7. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4905713
    Date :
    [1914-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG38-A-2-e, Numéro de volume : 573, Numéro de bobine de microfilm : T-18112, Numéro de dossier : 1688
    Pardy, George Richard
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    844
    Date :
    1916
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Seabird Island
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317528
    Numéro de décret :
    1916-1105
    Date de réception :
    1916-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5303, Code d'accès 90
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    713043
    Date :
    1911/02-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2613
    Nepean Realty, Limited. Title is supplied from contents of file
  11. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318181
    Numéro de décret :
    1916-1777
    Date de réception :
    1916-07-22
    Date d'examen :
    1916-09-01
    Date d'approbation :
    1916-09-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4945742
    Date :
    1906-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42319, Numéro de dossier : 2982-1
    Leonard, Reoben Wells - Lt-Col. File was in 1948 flood of the Hunter Building. LAC treated it for mould contamination in 2017
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316623
    Numéro de décret :
    1916-0479
    Date de réception :
    1916-02-29
    Date d'examen :
    1916-03-02
    Date d'approbation :
    1916-03-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
  14. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1224757
    Date :
    1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3323, Numéro de dossier : 1
    JAMES W. FOLLETTE - Articles/Logs: 1/0. JAMES W. FOLLETTE
  15. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317720
    Numéro de décret :
    1916-1317
    Date de réception :
    1916-05-31
    Date d'examen :
    1916-06-02
    Date d'approbation :
    1916-06-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
  16. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4250483
    Date :
    [1916-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 274, Numéro de dossier : 10-F-242
    Ford, JG - 5th CRT. Regimental number 2204034
  17. 19
    Aucun objet numérique
  18. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318976
    Numéro de décret :
    1916-2570
    Date de réception :
    1916-10-19
    Date d'examen :
    1916-10-19
    Date d'approbation :
    1916-10-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1153, Code d'accès 90
  19. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918705
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2022, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 23
    Jules Le Brun. Chs Jos. Larbonne, Julian Larbonne [see page(s) 44, 48, 50, 70, 152] [textual record]. These files were created or received and maintained by 
  20. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317837
    Numéro de décret :
    1916-1434
    Date de réception :
    1916-06-14
    Date d'examen :
    1916-06-14
    Date d'approbation :
    1916-06-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1145, Code d'accès 90
  21. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4228248
    Date :
    [1915-1917]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 181, Numéro de dossier : 6-M-621
    Malone, AP - Captain, 135th Bn
  22. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318856
    Numéro de décret :
    1916-2450
    Date de réception :
    1916-10-06
    Date d'examen :
    1916-10-06
    Date d'approbation :
    1916-10-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1152, Code d'accès 90
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Date de modification :