Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1915
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1901-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23020-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 90951
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1901-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21770-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 47125
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 June 1903-27 October 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1473
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0607
- Date de réception :
- 1915-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1111, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2132
- Date de réception :
- 1915-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1003
- Date de réception :
- 1915-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1114, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1886-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14312-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1896-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14006-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18298
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1900-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12718-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 13957
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1897-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23032-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 91013
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2206
- Date de réception :
- 1915-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1911-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13664-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17752
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2146
- Date de réception :
- 1915-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13708-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17812
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26870-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 1022
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1974
- Date de réception :
- 1915-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1122, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1885-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12818-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14136
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13618-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17681
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0438
- Date de réception :
- 1915-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1110, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1902-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13804-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17934
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14128-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18498
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2403
- Date de réception :
- 1915-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1124, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1892-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12714-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 13945
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1089
- Date de modification :